Dissertationen zum Thema „Procédure (Droit canonique) – Église catholique“

Dans cette étude, l'analyse des litiges matrimoniaux et de leur solution juridique dans divers tribunaux ecclésiastiques andalous à l'époque moderne est précédée d'un exposé sur la doctrine du mariage-sacrement, selon les dispositions du Concile de Trente. Cela permet de comprendre le principe théologique qui justifie, dans les litiges matrimoniaux, une action en justice. Avant de nous centrer sur les litiges matrimoniaux (fiançailles, nullité de mariage et divorce), nous étudions la composition et le fonctionnement des tribunaux ecclésiastiques en Andalousie à l'époque susmentionnée, ainsi que les différentes retapes de la procédure civile. Nous évoquons également divers aspects de nature juridique, théologique et morale liés à chacune des trois catégories de litiges matrimoniaux. A partir du discours des plaideurs et des témoins qui interviennent dans les procès, certaines questions historiques relatives à la société andalouse de cette époque-là ont été traitées, telles que l'habitat, le mode de vie, le niveau culturel des habitants, leurs mœurs, leur relation avec le sacré.

Un regard sur l’actualité de cette Église laisse apparaître que la collaboration entre autorités magistérielles et théologiensparticipant à la tâche d’enseignement doctrinal et catéchétique de l’Église catholique romaine connaît quelques difficultés, a fortiori dans des sociétés davantage pluralistes et sécularisées. Parfois les recherches théologiques contribuent à mettre en péril la communion ecclésiale ou sa cohésion quant à la foi et à la théologie morale. L’instruction de la Curie romaine Donum veritatis du 24 mai 1990 intervient en doctrine et en procédure de régulation de l’exercice de la liberté et de la responsabilité du théologien catholique et les critères d’ecclésialités à respecter pour garantir la pleine communion. Ce sont les critères d’orthodoxie, d’orthopraxie, d’adhésion et de communion ecclésiale.La question du statut canonique du théologien est débattue et l’autorité catholique a dû préciser la doctrine et le statut du théologiencatholique. Le code de droit canonique latin de 1983 prévoit-il des dispositions pour la régulation de la mission du théologien enfonction de l’exigence de pleine communion ecclésiale ? Une thèse en droit canonique était nécessaire pour proposer un premierbilan sur la vocation du théologien catholique, sur l’institution de la théologie catholique, et sur l’état de vie canonique de théologiencatholique. Comment la canonicité accompagne-t-elle un fidèle qui, par l’acquisition de compétences reconnues, veut devenir unthéologien catholique ? Comment analyser l’idonéité du postulant ? Comment lui octroyer, puis si nécessaire lui retirer un mandatcanonique concernant cette mission d’Église ? Comment garantir la conscience et la liberté du théologien catholique ? En cas dedissentiment-désaccord, comment qualifier cette situation ? Donc, le théologien jouit des libertés reconnues par son Eglise mais dansles limites du devoir de communion dont traite le canon 209 §. 1 du Code latin de 1983 et le canon 12§. 2 du Code des Canons desÉglises Orientales
A glance of the current events of this Church brings to light that the collaboration between magisterial authorities and theologians involved with the task of doctrinal and catechetical education of the Roman Catholic Church experiences some difficulties, especially in more diverse and secularized societies. Sometimes theological research contributes to put the endangerment of the ecclesial communion or its cohesiveness with regard to the faith and moral theology. The instruction of the Roman Curie Donum veritatis of May 24th, 1990 enters in doctrine and in the procedure of regulation of the exercise of the freedom and the responsibility of the catholic theologian and the ecclesiastic to be met to ensure full communion. They are the criteria of orthodoxy, orthopraxy, ecclesial membership and communion.The question of the canonical status of theologians is debated and the catholic authority is obliged to specify the doctrine and the status of the catholic theologian. Does the code of Latin canon law of 1983 foresee rules for the regulation of the mission of the theologian according to the requirement of full ecclesial communion? A thesis in canon law was necessary to provide an initial assessment of the vocation of the catholic theologian, the institution of catholic theology, and the status of catholic theologians under Canon law. How does canonicity assist a faithful who, by the acquisition of recognized skills, wants to become a catholic theologian? How does one evaluate the suitability of the applicant? How to grant a candidate the status of theologian under Canon law and, if necessary, withdraw such status for the good of the Church? How does one guarantee the consciousness and the freedom of the catholic theologian? In case of differences of opinion or disagreement, how does one qualify this situation? Thus, the theologian enjoys liberties recognized by his Church but within the limits of the duty of communion described in canon # 209 § 1 of the Latin Code of 1983 and canon # 12 § 2 of the Code of the Oriental Churches’ Canons

Associés à l’Etat par contrat, les établissements catholiques d’enseignement représentent près de 20 % des élèves scolarisés dans le système éducatif français. Les chefs d’établissement qui les dirigent reçoivent une lettre de mission d’Eglise de leur tutelle garante devant l’évêque du caractère propre de l’Ecole. Les fondements de cette autorité de l’Eglise à l’égard de l’Enseignement catholique reposent sur les textes canoniques et conciliaires, sur les orientations des évêques de France et les textes d’inspiration des congrégations et du Secrétariat général de l’Enseignement catholique qui en précisent la mise en œuvre. L’émergence de la tutelle dans ses formes actuelles est le produit de l’histoire, de la laïcité française, de l’arrivée des laïcs dans l’Enseignement catholique. Tant que l’histoire de l’Eglise et celle de l’enseignement était en quelque sorte confondue, l’évêque lui-même exerçait la tutelle ou la déléguait naturellement aux congrégations engagées par le Ministère presbytéral ou par des vœux religieux : la question de l’autorité allait de soi, selon la relation hiérarchique de l’Eglise. Avec la montée des laïcs, il a fallu progressivement mettre en place une organisation qui a posé de façon nouvelle la question de l’autorité et de son exercice. Le principe de la tutelle connaît donc un développement récent et son contenu évolue. Comment cette autorité d’Eglise, confiée aujourd’hui à des religieux et à des laïcs peut-elle concrètement s’exercer ? Est-elle une surveillance protectrice au sens du droit civil ? Est-elle un contrôle administratif, ou davantage un accompagnement institutionnel dont les effets veulent répondre aux attentes de l’Eglise ? Dans une démarche de recherche en théologie pratique, il y a lieu de s’interroger sur la signification du terme « tutelle » et sur son adéquation à traduire la réalité de cet exercice et sa pertinence aujourd’hui. L’exploration sociologique du terrain permettra de vérifier la place effective que cette autorité de l’Eglise tient ou non dans l’Ecole catholique. Les enquêtes et les interviews des acteurs et des bénéficiaires de la tutelle à travers un corpus de responsables interrogés constitueront le support de nos hypothèses, dans une logique de recherche-action. Tutelle congréganiste et tutelle diocésaine relèvent des mêmes dispositions statutaires mais s’exercent différemment selon la nature même de leur fonction. En effet, tout en étant le représentant de l’évêque pour l’Enseignement catholique sur le diocèse et en exerçant des fonctions académiques et des responsabilités territoriales, le directeur diocésain est devenu avec le Statut de 1992, autorité de tutelle comme le supérieur majeur des congrégations enseignantes. Or, dans le même temps, les congrégations enseignantes, dont les fondateurs ont été précurseurs en matière pédagogique, partagent leur expérience avec des laïcs auxquels elles délèguent une partie de leur mission. Si le nombre des tutelles congréganistes reste encore aujourd’hui important, les effectifs et les moyens en ressources humaines et matérielles sont en diminution. Pour continuer à exercer la tutelle sur les établissements catholiques d’enseignement, elles sont amenées à se restructurer. L en ressort une diversité de pratiques : on peut considérer que les tutelles congréganistes exercent la tutelle de manière exclusive alors que les directeurs diocésains l’exercent de façon complémentaire. Cependant, un objectif commun apparaît : l’accompagnement de l’établissement, du chef d’établissement et de son adjoint en pastorale. La tutelle qui s’exerce ne met pas le chef d’établissement sous tutelle au sens du droit civil mais lui confère une autorité, celle de diriger, et lui apporte le soutien auquel il a droit dans un rapport, une relation d’accompagnement institutionnel, pour l’aider à assumer ses responsabilités. Aujourd’hui, une collaboration entre ces tutelles apparaît : tutelle congréganiste et tutelle diocésaine se rencontrent pour travailler ensemble dans le cadre de la tutelle territoriale de la formation. Cette collégialité manifeste une fécondité inattendue qui peut constituer une piste d’action favorable pour l’avenir de la tutelle. Cependant, les contraintes auxquelles les porteurs de la tutelle se heurtent, montrent les limites de son autorité. La tutelle doit accompagner le chef d’établissement dans sa mission d’animation de la communauté éducative autour d’un projet éducatif enraciné dans l’évangile. Pour ce faire, il importe de poser des bases légales et contractuelles clairement définies et de lui assurer la formation et le soutien auquel il a droit. De son côté, la tutelle se doit d’être présente dans les lieux institutionnels où sa place est attendue, afin d’assurer un suivi interne et un accompagnement exercé avec discernement, dans la proximité : l’organisme de gestion, les différents conseils de l’établissement. L’inspiration suscitée par les sept années d’Assises a donné lieu à la nécessaire formalisation de textes d’appartenance à destination des membres de la communauté éducative, confrontés aux attentes parfois contradictoires, celles de l’Eglise pour l’pour l’évangélisation et celles de la société et de l’Etat pour l’enseignement, qui s’entrecroisent sur le même objet : l’éducation. L’Eglise demande à l’Enseignement catholique la formation intégrale de la personne humaine, dans une ouverture à tous qui rejoint aussi bien les enfants, les jeunes que les adultes membres de la communauté éducative. L’Enseignement catholique est devenu une réponse alternative aux familles. Exercer la tutelle, c’est mettre l’établissement et le chef d’établissement en projet dans une démarche dynamique qui aura des effets sur l’ensemble de la communauté : les élèves, les parents, les enseignants, les éducateurs, les gestionnaires, les acteurs de la pastorale. L’accompagnement par la tutelle des laïcs en mission d’Eglise autour du projet éducatif et de la communauté éducative montre les effets et les enjeux de l’Ecole catholique pour l’Eglise : la personne qui participe à cette communauté constituée qu’est l’Ecole est amenée à se former et à transmettre à son tour. Cette démarche rejoint les fondements théologiques et éthiques de l’autorité de l’Eglise dans une anthropologie chrétienne. La présence de la tutelle invite à se souvenir d’où vient l’autorité qu’elle-même reçoit. La tutelle n’est pas une instance administrative : elle est portée par des personnes qui l’incarnent et crée une relation interpersonnelle entre le chef d’établissement, la tutelle et leur projet commun d’honorer le caractère propre, dans une dimension institutionnelle d’accompagnement. Telle qu’elle est configurée aujourd’hui, la tutelle n’est pas en mesure d’assurer pleinement cet accompagnement. Cette insuffisance se manifeste par des attitudes contraires qui relèvent de l’autoritarisme et non de l’autorité. Il semble au contraire que la collégialité de la tutelle permettrait de vivre son exercice autrement. Elle donnerait à voir une Eglise communionnelle, une compétence professionnelle effective, venant soutenir la mission confiée aux chefs d’établissement. Elle prendrait la forme d’un service qui fait grandir la personne. Dans un principe systémique, cette tutelle collégiale pourrait renforcer une Eglise communionnelle. Son fonctionnement dans une logique de réciprocité éducatrice, manifesterait l’intérêt du dialogue pastoral qui apporte autant aux bénéficiaires qu’aux acteurs de la tutelle. Les congrégations dont les membres s’amenuisent, pourraient y voir une solution partagée sur le terrain, qui leur permettrait de déployer la vitalité de leur charisme et de prolonger sa visibilité au-delà de l’établissement. Les directeurs diocésains éviteraient la solitude du responsable dans cette synergie avec les congrégations. L’évêque pourrait alors connaître un mode de rencontre et de communication avec les jeunes facilité par ce lieu de réflexion éducatif particulier dans lequel il pourrait fonctionner en analogie avec ses autres conseils. La tutelle collégiale des établissements catholiques d’enseignement donnerait à voir une autorité vivante, image d’une Eglise qui se renouvelle, qui est appelante et communautaire ; une autorité qui se multiplie quand on la partage, et qui assure la transmission
Catholic schools are attached to the State by contract in the French educational system and represent 20 % of school children. Heads of school receive a letter of mission from the Church authorities which guarantees the bishop that every school has its own individual character. The authority of the Church concerning Catholic teaching is founded on ecclesiastical texts chosen by the Synods which are orientated by French bishops and other texts inspired by the congregations in Catholic teaching authorities which clarify the use of these texts. The emergence of tutelage in its present form is the history of French laicism and the introduction of laïques in the Catholic education. Before the separation of the Church and the State, the bishop was responsible for the tutelage. This responsability was delegated to the congregations engaged by the presbyterial ministry or by religious vows : the question of authority was naturally in conformity with the hierarchic relationship within the Church. As more laïques are involved, it has been necessary to introduce an organization which poses the question of authority in a different manner and its use. The principles of tutelage has been recently developed and its contents are in evolution. How can the authority of the Church which is confided to the clergy and to laïques be made to work effectively ? Is it a protective monitoring in the sense of the civil right ? Is it an administrative control or more an institutional support whose effects correspond to the expectations of the Church ? Seeking after a theological practice, it is necessary to ask the significance of the term “tutelage” and its possibility to translate the reality of its use and relevance today. A sociological exploration in the field will enable to verify the place which is occupied or not by the authority of the Church in the Catholic school. Inquiries and interviews of participants and beneficiaries of the tutelage throughout the corpus concerned would constitute the support of our hypothesis, in aiming at action-research. . .

Sous l’effet des mutations sociales et de la sécularisation de la société française, conjuguée à une forte récession des effectifs du clergé, l’organisation territoriale de l’Eglise catholique en France connaît aujourd’hui de profonds bouleversements. En décrivant et en analysant le réaménagement de la carte paroissiale entrepris dans la plupart des diocèses français ces vingt dernières années, cette thèse étudie la place tenue par l’institution paroissiale dans le débat pastoral de la seconde moitié du XXe siècle en France, en la confrontant aux représentations, pratiques, et légitimations les plus courantes parmi les fidèles et le clergé, mais aussi en regardant comment l’enseignement du concile Vatican II (1962-1965) sur la paroisse a été traduit dans le code de droit canonique de 1983. En examinant les explications officiellement avancées, ainsi que les véritables raisons de ces réformes, en distinguant différents modèle de réorganisation mis en oeuvre (qu’il y ait fusion des paroisses au profit d’une “nouvelle paroisse”, ou simple création d’ensembles paroissiaux), et en analysant la préparation et le déroulement de ces opérations de “réaménagement” ou remodelage” de la géographie ecclésiale, cette thèse permet surtout de mieux connaître la diversité et la complexité du fonctionnement ecclésial catholique
As a result of the social changes and the secularization of the French society, combined with a sharp downturn in the number of priests, the territorial organization of the Catholic Church is going through a serious upheaval in France today. By documenting and analysing the redevelopment of the parishes undertaken in most French dioceses during the last twenty years, this thesis explores the place held by the parochial institution in the pastoral debate of the second half of 2Oth century in France, comparing the most common representations, practices and legitimacy among the faithful and the clergy, but also looking at how the teaching of Vatican II (1962-1965) about the parish has been translated in the 1983 Canon Law Code. By examining the explanations formally put forward, and the real reasons for these reforms, distinguishing different models of reorganization (implemented either by merging parishes in favour of a new parish, or simply gathering several parishes under the responsibility of a priest helped by lay people) and analysing and the carrying-out of these operation of “redevelopment” or “remodeling” of the ecclesial geography, this thesis mainly allows to better understand the diversity and complexity of the catholic ecclesial operating

L’institution basilicale, ancrée dans le plus ancien passé de Rome, s’est longtemps caractérisée par un plan architectural spécifique héritant de l’édifice païen. Enrichie de privilèges liturgiques, partageant parfois les fonctions ou entrant en concurrence avec la cathédrale, graduellement dotée d’un statut canonique, la basilique constitue aussi un enjeu des relations que l’Église catholique romaine entretint avec les États et, au-delà, avec les sociétés civiles. La symbolique puissante et le prestige attachés aux basiliques – et au premier chef à celles, majeures et patriarcales, de la Ville – ont commandé, pour partie sur le fondement d’un décret de Pie VII daté de 1805, l’élaboration d’une politique pontificale d’octroi du titre de basilique mineure à des sanctuaires inscrits à la fois, moyennant un jeu d’échelles complexe, dans leur espace local et dans la dimension universelle, confluence permettant notamment aux pontifes de les utiliser comme relais de l’enseignement magistériel. Après le concile Vatican II et le décret du 9 novembre 1989 de l’actuelle Congrégation pour le Culte divin et la Discipline des Sacrements, la requête d’institution basilicale est d’abord appréciée au niveau de l’Église locale (diocèse et Conférence des évêques) avant d’être transférée au Saint-Siège, ce qui témoigne de la revalorisation des Églises particulières dans le processus. Celui-ci implique une relation triangulaire entre les trois protagonistes que sont le Saint-Siège, les responsables politiques de la région ou du pays où se trouve l’édifice construit ou à construire et le « peuple chrétien » concerné par la basilique instituée ou candidate au statut. In fine, c’est l’usage de la basilique par les fidèles, les pèlerins et les visiteurs qui contribue à définir l’importance générale de telle ou telle basilique pour l’Eglise. Le présent travail interroge sur la raison d’être et les caractéristiques propres aux basiliques, leur développement et leur multiplication à partir du XIXe siècle et surtout des pontificats qui ont suivi Vatican II ; sur 1.765 basiliques recensées actuellement, moins de 150 appartiennent à la période antique, médiévale et moderne, autant au XIXe siècle, mais plus d’un millier sont instituées au XXe siècle et plus de 200 depuis l’an 2000. Leur statut d’églises éminentes semble s’accommoder de leur expansion et de l’augmentation de leur fréquentation, voire les favoriser. Ce mouvement dynamique contemporain mérite d’être évalué comme signe de vitalité ecclésiale, de mutation autoentretenue ou de déploiement des orientations de Vatican II. À défaut de propositions d’évolution juridique, qui ne semblent pas s’imposer dans l’état actuel des choses, le présent travail contribue à une réflexion sur l’avenir de l’institution basilicale
The basilican institution, rooted in the oldest past of Rome, has long been characterized by a specific architectural plan inheriting the previous pagan building. Enriched with liturgical privileges, sometimes sharing the functions or competing with the cathedral, gradually having a canonical status, the basilica was also involved in the relations that the Roman Catholic Church maintained with the states and civil societies. The powerful symbolism and prestige attached to the basilicas - and first and foremost to the City's major and patriarchal basilicas - commanded, partly on the basis of a decree of pope Pius VII (1805), the elaboration of a pontifical policy linked to the granting of the title of minor basilica. The Holy-See then granted the basilican title to shrines inscribed simultaneously in their local space and in the universal dimension, confluence allowing especially the pontiffs to use them as relay of magisterial teaching.After the Vatican II’s council and the decree of 9 November 1989 of the Congregation for Divine Worship and the Discipline of the Sacraments, the query for a basilican institution is first appreciated at the level of the local Church (Diocese and Conference of Bishops) before being transferred to the Holy See, an evolution which indicates the revalorization of the particular Churches in the institutional process. The actors involved in the basilica’s case of recognition present a triangular relationship between the Holy See, the political leaders of the region or country where the building is constructed or to be built and the "Christian people" concerned by the established or candidate basilica status. Ultimately, it is the current use of the basilica by the faithful, pilgrims and visitors that helps to define the general importance of this or that basilica for the Church.The present work questions the usefulness of basilicas, their development and multiplication from the nineteenth century and especially during the pontificates that followed Vatican II. From a total of 1.765 basilicas currently listed, less than 150 belong to the ancient, medieval and modern period, as much in the nineteenth century, but more than a thousand were instituted in the twentieth century and more than 200 since 2000. Their status as eminent churches seems to be accommodating themselves to their expansion and the increase in their attendance, or even to encourage this development. This dynamic contemporary movement has to be evaluated as a sign of ecclesial vitality, self-sustaining change or deployment of the Vatican II orientations.In the absence of proposals for legal evolution in this thesis, proposals which do not seem to be necessary in the current state of affairs, the present work contributes to a reflection on the basilican future in general in order to better define its coming trajectory

Le principe de subsidiarité est ici étudié en droit canonique, et au cours de son histoire contemporaine. Le catholicisme romain procède, depuis moins d’un siècle, à une complexe acculturation et inculturation, certes conditionnelle par respect envers sa spécificité religieuse, à propos de procédures de subsidiarité. Et, y compris, afin que de telles procédures puissent être assumées dans les rapports de pouvoirs internes à cette Église chrétienne. Car la meilleure des mises en œuvre de subsidiarité a acquis une réputation de précieuses contributions pour rendre le vécu en sociétés plus humain : un savoir procédural pour articuler les différents ordres supérieurs et inférieurs. Que ces subsidiarités articulent davantage de participation effective de tous et de toutes aux décisions les concernant. Aussi les formes de subsidiarités les plus ajustées et opportunes peuvent en principe faciliter un exercice plus libre et plus responsable des compétences légitimement réparties. Mais, leurs applications concrètes ne sont pas sans soulever des difficultés, des confusions indues et équivoques de compétences. L’Église catholique romaine recommande l’application du principe de subsidiarité à la société civile (ad extra). À quelles conditions institutionnelles des procédures de subsidiarités dans l’Église catholique romaine contemporaine (ad intra) ?
The principle of subsidiarity is studied here in canonic law, and during modern history. The Roman Catholicism has proceeded, less than a century, in a complex acculturation and inculturation, admittedly conditional with respect for religious specificity, about the procedures of subsidiarity. And, furthermore, in order such procedures to be assumed in the power relations internal to this Christian Church. Because the best practice of subsidiarity has acquired, in a real-world situation and in the Church, a reputation of precious contributions to make society more human: a procedural knowledge to articulate the different superior and inferior orders. That this subsidiarity leads to a more efficient participation of everybody to the decisions concerning them. Thus the most adjusted and appropriate forms of subsidiarity can in principle make easier the exercise of the competences legitimately distributed. But, their concrete application is not without raising some difficulties, undue confusion and equivocal competences. The Roman Catholic shaping of this principle of social and political moral of subsidiarity, addressed to all the good societies possibly well-disposed, is advocated, firstly and mostly, since the encyclical letter Quadragesimo Anno of May 15th 1931 from Pie XI. The Roman Catholic Church teaches and recommends steadfastly the application of the principle of subsidiarity to the civil society (ad extra).What about its existence in the modern Roman Catholic Church (ad intra)?

Depuis la fin des années 1950 jusqu'à l'aube de ce 21ème siècle au Cameroun, le débat sur l'Enseignement catholique a généralement présenté l'Eglise catholique à la croisée des chemins. Il s'est agi d'une Eglise confrontée au défi de choisir soit de continuer à placer l'Ecole catholique au cœur de sa mission d'évangélisation, soit de transférer à l'Etat ses œuvres scolaires, compte tenu des charges et des tensions que leur gestion provoque au sein des communautés éducatives. A la lumière de la lettre pastorale des Evêques de 1989 sur l'Enseignement catholique au Cameroun, de l'Exhortation apostolique post-synodale "Ecclesia in Africa" de Jean-Paul II (1995), ainsi que de l'Accord-cadre de 2014 entre le Saint-Siège et la République du Cameroun, il y a lieu de considérer que l'Eglise a désormais fait le choix de la continuité. Cette étude présente une Eglise catholique face à ses responsabilités. En effet, la poursuite de l'œuvre catholique d'enseignement au Cameroun engage cette Eglise à garantir la catholicité de ses écoles selon les normes du droit canonique, d'une part, et à veiller à ce que celles-ci se conforment à l'exigence de qualité posée par la législation camerounaise, d'autre part. En vertu de cette législation, des mesures disciplinaires sont prévues pour sanctionner les établissements privés qui seraient en situation de carence structurelle. Parmi ces mesures figure la fermeture d'établissements d'enseignement par les pouvoirs publics. Certes, ces mesures obligent les autorités ecclésiastiques à assurer la viabilité des œuvres scolaires catholiques en vue d'offrir une éducation de qualité aux jeunes. Cependant, l'application de telles mesures n'est-elle pas susceptible de remettre en question la légitimité canonique de l'Eglise en matière de création et de direction des écoles, une légitimité soulignée au canon 800 § 1er du CIC 1983? L'histoire de l'Enseignement catholique au Cameroun, ainsi que les défis du monde actuel invitent à repenser l'Ecole catholique. Mise au cœur de la mission de l'Eglise, l'Ecole catholique devrait former en se réformant. Les œuvres scolaires ou de formation catholiques sont davantage appelées à être des "lieux d'évangélisation, d'éducation intégrale, d'inculturation et d'apprentissage du dialogue de vie entre jeunes de religions et de milieux sociaux différents" (J.-Paul II, Ecclesia in Africa, n. 102). Une telle réforme passe par une redéfinition des compétences dévolues aux autorités ecclésiastiques, un professionnalisme avéré de la part des membres du personnel en matière de gestion des structures administratives, pédagogiques, financières et pastorales des œuvres scolaires catholiques. En outre, la même réforme suppose une valorisation de l'apport du personnel laïc dans une synergie de coresponsabilité au sein des communautés éducatives vivantes. Enfin, la recherche de la qualité en éducation engage l'Eglise dans un partenariat fiable avec l'Etat camerounais, et ce, par la faveur des avantages bilatéraux que pourraient générer les dispositions de l'Accord-cadre de 2014
Since the year 1950 until the dawn of this 21rst century in Cameroon, discussions on Catholic Education generally focused on showing the Catholic Church at the crossroads. In other words, the attention had mainly been on a Church facing the challenge of choosing either to continue integrating the Catholic School within her evangelizing mission, or to hand over her schools to the State, due to the various commitments they entail, as well as the misunderstandings which their management brings about within educational communities. Yet, in the light of the Bishops' pastoral letter on Catholic Education in Cameroon (1989), followed by the John Paul II's Post-synodal apostolic Exhortation, Ecclesia in Africa (1995), and also, considering the various opportunities which the Framework-agreement between the Holy See and the Republic of Cameroon, in 2014 could generate, it is obvious that the Church has henceforth made the choice of pursuing her evangelizing mission through the catholic School. This study analyzes the challenges of the Church with regard to her renewed commitment in the field of education. In fact, the continuation of catholic education in Cameroon engages the Catholic Church to guarantee the specific caracter of her schools, by virtue of canon law, on the one hand, and to see to it that those schools comply with the standards laid down by the Cameroonian legislation, on the other hand. On the basis of this State legislation, measures are laid down toward private schools in order to sanction institutions falling below the standards required. Among those measures, there is the closure of private schools by public authorities. Certainly, these measures compel ecclesiastical authorities to guarantee the viability of catholic schools in view of providing the youths with quality education. yet, is the implementation of such measures not liable to challenge the canonical legitimacy of the Church as far as establishing and directing schools are concerned (can. 800 § 1, CIC 1983)? The history of Catholic Education in Cameroon, as well as the new challenges of the world today, invites the Church to re-think the catholic School. Considered as being at the core of the Church's evangelizing mission, the catholic School should strive to form by renewing itself. Concretly, Catholic schools are to be, more than ever before, "places of evangelization, well-rounded education, inculturation and initiation to dialogue of life among Young people of different religious and social backgrounds" (John Paul II, Ecclesia in Africa, n. 102). This, therefore, requires a re-definition of the areas of competence of ecclesiastical authorities in Catholic School matters, as well as proven professionalism in administrative, pedagogical, financial and pastoral affairs. Moreover, the same renewal should involve an effort in value the lay staff contribution through a co-responsible synergy within living educational communities. Finally, a quest for quality in education requires a reliable partnership between the Catholic Church and the Cameroonian State in the field of Education, and this, thanks to the bilateral advantages which the dispositions of the above mentioned Framework-agreement could bring about in the future

Le choix de la bipolarité « institution Église et individualisation du croire » se justifie par la recherche scientifique avec l’option de droit canonique. Il s’agit d’une démarche pluridisciplinaire promue par les chercheurs en droit ecclésial. La problématique éclaire les questions sur l’appartenance à deux sociétés, civile et ecclésiale. La première partie, avec un regard socio-théologique, cherche à caractériser individualisation et fait religieux. Elle veut montrer les enjeux du caractère antinomique de ces deux thèmes et comment sortir de la contradiction. Au travers des sections se dégagent les grands traits concrets du fait religieux, lequel cherche à répondre en s’appuyant sur un discours ecclésiologique. Notre approche est phénoménologique et théologique; s’y glisse l’individualisation du croire. La deuxième partie s’ouvre à la normativité du droit : dans quelle mesure le Magistère élabore des stratégies de la gestion de l’institution? La réflexion doctrinale de l’Église l’a conduite à rédiger un code, en tenant compte de l’idée de séparation « Église-État », ou du pluralisme religieux. Le diagnostic est patent : l’ecclesia décline vers l’individualisation, et cette dernière tend à la laïcisation, voire la déchristianisation. L’étude le montre : l’appartenance est nécessaire, tant à l’Église qu’à la société, et elle passe par la reconnaissance des instances sociétales et ecclésiales, s’inscrivant dans l’optique canonique et normative. Quelle perspective pour cette double appartenance? Est-elle envisageable? Quoi qu’il en soit de la complexité des questions soulevées (théologiques, dogmatiques, sociologiques et canoniques), la gestion de cette double appartenance doit être le fait du croyant aujourd’hui
It is appropriate to choose to study the institution of the Church and the individualization of belief using scientific research with regard to canon law. This entails dealing with the question following the multidisciplinary approach adopted by studies of church law. Such an investigation throws light on how civil and church societies are interdependent and belong together. The first part of the study, taking a social-theological view, seeks to describe individualization, on the one hand, and the reality of religion, on the other. It endeavours to show the contradictory interaction of these two themes and suggests how this may be resolved. Here the principal outlines of religious reality are examined, the exposition relying on a study of church forms and traditions. Our approach is phenomenological and theological : it is here that the individualization of belief comes in. The second part introduces the authoritative standard of law : to what extent the Magisterium influences the way the day-to-day life of the institution is conducted? The Church’s study of doctrine has led it to draw up a code, keeping in mind the concepts of the separation of “Church and State” or religious pluralism. The result is evident : the ecclesia is turning towards individualization, and this result in a tendency towards laicization, even de-christianization. The study shows this is happening. Interdependence and a mutual association are necessary, as much for the Church as for the society, and these belong together in the perspectives of both canon and normative law. What future lies ahead for their association? Can we suggest how it may happen? No matter how complex the questions raised, be they theological, dogmatic, sociological and canonical, bringing about this double association must be an objective for the believer of today

En droit canonique, on distingue l'excommunication mineure, qui prive des sacrements, l'excommunication majeure, qui y ajoute une mise au ban de la société des chrétiens, et l'anathème, qui se caractérise par son rituel. Les textes conciliaires et synodaux permettent de définir les causes théoriques d'excommunication. La censure sert surtout, dans la poursuite de la reforme grégorienne et de la paix de dieu, a défendre les droits de l'église, en matière temporelle et en matière judiciaire. A partir du XIVe siècle, elle punit également certaines attitudes, imposant le respect du mariage chrétien et du célibat ecclésiastique. De manière générale, les causes sacramentelles sont peu concernées. Les archives d'officialité dévoilent alors la réalité de l'usage de l'excommunication au XVe siècle et au début du XVIe siècle. Les tribunaux l'utilisent surtout dans les affaires de violence entre clercs et laïcs et dans les affaires matrimoniales de manière assez arbitraire (avec de fortes différences selon les diocèses). L'éventail des causes s'élargit cependant avec le temps, avec notamment plus de répression en matière religieuse. L'essentiel des excommunications concerne cependant les dettes et la contumace : la censure canonique devient alors un outil procédurier plus qu'une peine médicinale. Les réactions face aux excommunications témoignent de la conscience qu'ont les fideles de ce dévoiement des peines canoniques. Les conséquences sociales semblent réduites, mais la portée maintenue de l'excommunication dans la renommée montre bien l'importance du facteur religieux comme signe d'appartenance a une communauté, qui est d'abord celle de la paroisse. Certains fideles attestent de plus qu'il existe un attachement réel aux sacrements et une intériorisation de la piète qui rend l'exclusion officielle de l'église a la fois insupportable et toute relative.

Projet de canonisation de Pie XII, caricatures de Mahomet, procès de l'Eglise de scientologie en octobre 2009, interdiction de la burqa, tous ces évènements récents soulèvent le problème des relations entre religions, pouvoirs publics, particuliers et droits fondamentaux, qui nourrissent la problématique de la thèse.La conception des droits fondamentaux selon l'Eglise catholique contredit-elle celle consacrée par l'ordre juridique national français, garanti par le juge constitutionnel ? Le phénomène religieux en France comme dans de nombreux Etats européens, n'a cessé d'évoluer à partir du tournant des XVIIIe - XIXe siècles. chaque pays, en raison de son substrat philosophique, aborde cette évolution de manière différente : Aufklärung, Lumières françaises notamment. A chaque renouveau religieux l'Eglise catholique, comme la société civile, a associé, voire érigé, des théologiens, Ozanam, Lacordaire, Joseph de Maistre, abbé de Lamennais, père Portal, abbé Alfred Loisy par exemple. Cette association - évolution de la pensée de la doxa/ des intellectuels/ des Eglises locales - a abouti concrètement à une évolution de la doctrine du Saint-siège. Celui-ci a ainsi progressivement reconnu les droits fondamentaux, précédemment condamnés au nom de la primauté de l'Eglise sur l'homme. Il s'agit donc d'étudier l'évolution des rapports entre droits fondamentaux et doctrine de l'Eglise catholique, alors que ces deux concepts ne sont pas figés. Le cadre historique et les termes du sujet nécessitent d'abord une exégèse des textes, nationaux, internationaux, canoniques et laïcs. Ce travail épistémologique oblige, dans un second temps, à s'interroger sur la nature des rapports entre Eglise catholique et droits fondamentaux, notamment sur leur conflictualité. A partir des discours officiels de l'Eglise catholique il est intéressant d'apprécier leur influence, à la fois au sein de l'Eglise catholique et à l'égard de la société civile
It should demonstrate the originality of the papal position about human rights and focus on the following paradox: the creation and use of a specific concept by the Catholic Church "the rights" whereas it is built by borrowing tools including the secular law order. Indeed, it used the tools of Roman law, particularly its normative and territorial functioning. This contribution tries to identify the context in which human rights have emerged in catholic speech and in canon law. The factors and the issues contribute to understand the canon process of recognition by the Catholic Church. This work investigates three classic themes in public law: the scope of the rights involved, the persons, and finally the guaranties regime

Au sein de l’Église catholique, les critères d’appartenance à une Église sui iuris ont évolué dans l’histoire du droit canonique notamment à l’occasion de la promulgation encore récente du code latin de 1983 et du code des canons des Églises orientales de 1990. Le droit positif témoigne du souci du législateur de privilégier désormais l’objectivité du critère, sans empêcher qu’interviennent des éléments d’appréciation liés à la volonté des personnes qui souhaitent changer de rite par exemple à l’occasion de leur mariage. La loi et la praxis du Saint Siège manifestent cette recherche difficile d’un équilibre entre un déterminisme objectif de l’appartenance rituelle et une liberté subjective de choisir son rite ou d’en changer. Mais, les mutations sociales et structurelles ecclésiales récentes, caractérisées par la multiplication de structures ecclésiastiques à caractère personnel dans le monde latin, qui font droit à la volonté subjective des fidèles et l’augmentation importante du nombre des catholiques orientaux en diaspora, conduisent à s’interroger sur la pertinence de privilégier le critère territorial par rapport au critère personnel des structures ecclésiales orientales. Sauf à les condamner à la marginalité, voire à la disparition, il convient désormais de réfléchir sur le lien institutionnel qui unit les Églises de droit propre à leurs fidèles. Le poids de l’histoire, celui des relations avec les autres Églises orientales orthodoxes et enfin celui de la tradition canonique doivent être à la fois intégrés et dépassés pour ne pas enfermer les Églises orientales catholiques dans une logique mortifère
Within the Catholic Church, the criteria for belonging to a sui iuris Church have evolved throughout the history of Canon Law, particularly after the fairly recent promulgation of the Latin Code in 1983 and of the Code of the Canons of the Eastern Churches in 1990. Positive Law is proof of the care the legislator now takes to give priority to the objectivity of the criteria, whilst not preventing other elements to be taken into account, such as the desire of people who wish to change the rite, for example in the case of their marriage. Holy See law and Praxis are a witness to this difficult search for a balance between an objective determinism concerning adherence to the ritual and a subjective freedom to choose one’s rite or to modify it. However, society and Church structures have changed in recent years, changes which are characterized by the multiplication of ecclesiastical structures with a personal character in the Latin world, giving the Faithful the right to have their own personal wishes; and a growing number of Eastern Church members in Diaspora. This has led us to reconsider whether it is now at all pertinent to favour territorial criteria as opposed to personal ones in Eastern Church structures. Unless we wish to condemn them to a marginal position or even to disappear altogether, we must now reflect carefully on the institutional link between the Sui Iuris Churches and their Faithful. The weight of History, of the link with the other Eastern Orthodox Churches, and of the tradition of Canon Law must be simultaneously integrated and transcended if Eastern Catholic Churches are not to be trapped within a death-inducing logic

La copieuse tradition manuscrite des collections de decisiones rotae du xiv siecle et la riche serie des editions du xv, xvi et xvii siecle demontrent l'importance de la jurisprudence rotale des origines. Les cinq recueils avaient pour but de fixer la jurisprudence du tribunal pour permettre aux auditeurs de considerer clarifiees les questions juridiques qui avaient ete discutees dans des debats approfondis. Il s'agissait ainsi de repertoires des causes tres utiles aux juges qui y retrouvaient toute une serie de 'precedents' a utiliser pour la solution de causes semblables. Au xiv siecle la rote s'occupait surtout de resoudre les causes nees en matiere de benefices, puisque chaque aspect de l'institution - le concept meme de benefice, les conditions de sa vacance, les obligations du beneficier, les causes de perte etc. . . - etait sujet a des contestations et a des difficultes d'application. Les juges rotaux defendaient a cet egard les assignations beneficiales papales en depit des assignations accomplies par les autorites ordinaires, premierement l'eveque; l'obtention des charges ecclesiastiques arrivait en effet au xiv siecle surtout par l'initiative du saint siege, a travers les provisions pontificales et les graces expectatives. Les auditeurs defendaient ainsi le principe de la primaute pontificale, mis en relief par innocent ni et solennellement affirme par clement vi. Le systeme beneficiai dessine par la rote etait destine a exercer une profonde influence sur les oeuvres de la science juridique contemporaine et successive, ou on a trouve frequemment des citations des decisions etudiees. C'est ainsi que l'originalite des solutions accueillies pendant les proces, l'utilisation des decisions a la facon de precedents qui lient et l'autorite extrarotale des decisions memes demontrent comment deja au xiv siecle la jurisprudence rotale joua un role de premier ordre dans la vie du droit et dans les sources du droit savant
In my doctorate thesis i have first of all dwelt upon the history of the roman rota and upon the life and professional character of the six collectors of the decisions in question, thomas fastolf; bernardo de bosqueto, guglielmo gallici, bonaguida da cremona, guglielmo horborch and gilles bellemere. Next, i have addressed myself to examination of the handwritten copies owned by both european and american libraries, and to the comparative study between manuscripts and printed editions of said collections. Finally i have turned my attention to the study of the juridical and formal nature of the decisions, emphasising the heterogeneous character of the gathered material in which maxims, short conclusions, well-constructed judicial accounts and opinions relative to inner law-suits or out-of-the-rota disputes are mixed together. In the second part of my thesis i have briefly reviewed the essential contents of the collected decisions, wherein a greater attention directed to the canonical matter rather than to the civil and penal law matter is well apparent, and i have then lingered over the analysis of the important nucleus of the decisiones relating to the beneficing system of the church. In this connection, it has come out how the rota judges were openly in defence of the papal benefice-conferring and guardians of a distribution system of the ecclesiastical offices such as the coeval one that reduced the collation powers of the ordinaries almost to zero

Depuis l’origine du christianisme, l’unité de l’Église fondée sur la foi, le culte et la communion hiérarchique avec le successeur de Pierre est confrontée à des dissensions doctrinales ou disciplinaires qui entraînent parfois des ruptures institutionnelles. Aujourd’hui, les catholiques peinent à parler d’une seule voix sur des thèmes essentiels, tandis que le dialogue œcuménique tarde à restaurer l’unité parfaite entre chrétiens. Ces deux problématiques sont abordées à la lumière de l’histoire. A travers un long parcours chronologique qui mène le lecteur de l’Antiquité à l’époque contemporaine, cette étude évoque les solutions doctrinales, canoniques et pastorales mises en œuvre au fil des siècles pour résoudre les crises qui ont surgi dans l’Église, puis répond à trois questions en lien avec l’actualité. Que faire pour éviter de nouvelles ruptures dans l’Église ? Comment réagir face aux situations conflictuelles ? Quel chemin emprunter pour réconcilier les chrétiens ? Si la promotion de l’unité réclame audace et courage, elle ne saurait être envisagée en dehors de la vérité révélée par le Christ et de la tradition
Ever since the inception of Christianity, the Church’s unity based on faith, worship and hierarchical communion with Peter’s successor has been faced with doctrinal or disciplinary dissents which entail institutional severances at times. Today, Catholics have difficulty speaking with one voice about essential questions, while at the same time the ecumenical dialogue is late inrestoring perfect unity between Christians. Those two sets of problems are tackled here in the light of history. Leading the reader on a long chronological path from Antiquity to modern times, this study examines the doctrinal, canonical and pastoral solutions applied along the centuries in order to deal with the crises arising inside the Church ; then it answers three questions in connection with present circumstances : What should be done to avoid new severances within the Church? How to react in front of conflictual situations? What way should be followed to reconcile Christians? While it takes courage and boldness to promote unity, the latter cannot be contemplated outside the truth revealed by Christ and tradition

Aujourd'hui, dans l'Église Catholique Romaine, des nouvelles formes de communautés « associatives » émergent et posent un certain nombre de questions au regard du droit canonique de l’Église. L'une d'entre elles concerne les personnes qui font le choix du célibat pour vivre un état de « vie consacrée » dans ces nouvelles formes de vie associative. Au-delà des structures et des critères organiques de vie consacrée qui asphyxient bien souvent toute réflexion sur la consécration, quels sont les critères qui, in utroque iure, permettraient la reconnaissance d’un tel état de vie ? En droit public français, ces nouvelles formes de vie consacrée au sein de l'Église Catholique interrogent aussi : certaines de ces nouvelles formes acquièrent un statut d’association publique internationale en droit canonique, et demandent, par exemple, leur reconnaissance légale comme « congrégation religieuse » (notamment, quant à la sécurité sociale, au droit du travail, et d’autres encore) avec le statut congréganiste. Ce sont ces critères essentiels pour ces mouvements que notre étude se propose de préciser, comme la profession des conseils évangéliques, les liens sacrés, la stabilité, une vie fraternelle, une soumission à une règle de vie approuvée : afin que l’état de vie consacrée soit plus manifeste dans ces mouvements qui attendent, pour une part, une certaine reconnaissance de la part de l’Église, sans compter les contentieux, relativement nombreux, relatifs notamment aux régimes de sécurité sociale et de retraites, devant les juridictions étatiques
Today in the Roman Catholic Church new forms of “associative” communities are emerging and posing a certain number of questions in regard to Canon Law. One of the questions concerns those who choose to live a celibate state of "consecrated life" in these new forms of community life within the Church. Beyond the structures and organic criteria of consecrated life, which sometimes in itself can frustrate any serious reflection, what are the criteria in utroque iure, that would allow for the recognition of such a state of life in Canon law? New forms of consecrated life in the Catholic Church can also question French law. Some of these new forms acquire the status of an international public association in Canon law, and ask, for example, for legal recognition as a “religious congregation", in French law. Questions than arise on matters such as social security, labor law, and other issues within this legal congregational status. These are the essential canonical and French legal criteria for these movements that our study is to clarify. How can the profession of the evangelical counsels, the sacred bonds, stability, fraternal life, and submission to an approved rule of life, all canonical requirements be fulfilled, while also satisfying French legal requirements, such as social security, pension schemes and litigation activity, in the new forms of “associative communities?”

Les rapports entre puissance publique et édifices du culte – et notamment la multiplicité d’usages de ces derniers – se comprennent par l’étude de la réception des normes canoniques relatives aux églises et par la transformation de leur sens en droit séculier.Selon l’enseignement du droit canonique, l’édifice cultuel est un lieu liturgiquement consacré au culte, revêtant dès lors une nature théologico-juridique spécifique.Empruntant au langage du droit romain antique, la doctrine canonique le qualifie de ressacræ.Au XVIe siècle, l’apparition des cultes issus de la réforme protestante etl’interprétation moderne des textes du Corpus iuris civilis conduisent la doctrine séculière etla puissance publique à repenser juridiquement le statut canonique des sanctuaires. D’unlieu sacré, l’édifice religieux devient progressivement à un lieu destiné au culte pour n’êtreplus qu’un édifice juridiquement affecté au culte.Au-delà du simple glissement lexical, on assiste, depuis l’ancien droit jusqu’à laséparation des Églises et de l’État, à un changement d’appréhension juridique de l’édificedu culte. Le lieu de culte confié à la protection de la puissance publique est finalement misà la disposition du culte par celle-ci
The relations between public power and places of worship – and notably themultiplicity of their using – can be understood by the study of canonical norms reception’sand the transformation of their meaning in secular law.According to the teaching of the canon law, the place of worship is a place liturgicallydedicated to worship, holder of a particular theological and juridical nature. Borrowingfrom the antic roman law language, the canonical doctrine call him res sacræ.In the 16th. century, the apparition of worship issued of the protestant reform and themodern interpretation of texts from the Corpus iuris civilis lead the secular doctrine and thepublic power to rethink legally the canonical status of the sanctuaries. From a sacred place,the place of worship become progressively a place assigned to the worship and finally just abuilding legally affected to the worship.Beyond the simple lexical sliding, we are present, from the french ancient law until theseparation of Churches and State, at a juridical grasp’s change of the place of worship.This place, entrusted to the public power’s care, is at last putted at the worship disposal bypower

Le présent travail intitulé « La procédure devant les tribunaux ecclésiastiques de l’Église de Grèce : une analyse nomocanonique de la loi étatique 5383/1932 », ambitionne d’être la première monographie consacrée à la Loi 5383/1932, loi concernant les tribunaux ecclésiastiques grecs, dite aussi, d’après la définition du Conseil d’État, loi du droit disciplinaire ecclésiastique. Elle concerne 82 métropoles et l’archevêché d’Athènes. La procédure disciplinaire est une procédure judiciaire ; elle consiste en un procès au cours duquel doivent être appliqués tous les principes d’un procès juste. Ces tribunaux aussi doivent offrir la garantie d’un jugement juste. Le critère consiste à savoir s’ils saisissent une différence selon les règles du droit, avec compétence pour cette différence dans le cadre d’une procédure préétablie. La Loi 5383/1932 est un texte juridique et, pour la traiter, nous avons appliqué les méthodes juridiques et canoniques, dites nomocanoniques, d’analyse et d’interprétation
The present work bears the title, «The Procedure before the Ecclesiastical (Church) Courts of the Church of Greece: A nomocanonical analysis of the state law 5383/1932» which aspires to constitute the first monograph devoted to Law 5383/1932, a law that concerns the Greek Ecclesiastical courts, or better yet, the law regarding ecclesiastical disciplinary law according to the case law of the Council of State. This law concerns 82 metropolises (cathedrals) and the archdiocese of Athens. The disciplinary procedure is a judicial procedure that entails a hearing during which all of the principles of a fair trial must be applied. These courts owe a duty to offer the guarantees of a fair trial. The criterion is to know whether they are vindicating a difference with the rules of law having jurisdiction over this difference in the context of an existing procedure. Law 5383/1932 is a legal text and, in order to analyze it, we have used the legal and Canon law methods otherwise known as legal rule analysis and interpretation

L'histoire des corporations religieuses d'Orizaba nous introduit dans le processus de sécularisation dans le monde hispanique. A Orizaba, les corporations religieuses construisirent et dominèrent l'espace public tout au long du XVIIIe siècle. Elles étaient considérées comme étant « d'utilité du public », mais dès la fin du siècle, des efforts importants furent entrepris pour reformer les corporations religieuses à partir de nouveaux critères d'utilité. Les changements les plus radicaux se produisirent après l'indépendance (1821), avec la formation d'une « opinion publique» moderne, qui donna naissance à de nouvelles idées de réforme de l'Eglise, et avec la formation d'un Etat dont les acteurs politiques, au nom de la « cause publique », considéraient les corporations religieuses comme étant inutiles, voire dangereuses. Mais les corporations étaient aussi des instruments indispensables pour les projets de la souveraineté locale, celle du conseil municipal

La thèse présente est une étude canonique traitant la question de l’obligation canonique du célibat des ministres vers l’an 380 en Occident et en Orient. De fait, une comparaison entre les Traditions orientales et occidentales est effectuée. La recherche est centralisée sur l’interprétation de la péricope 1 Cor. 7, 1-9 de l’Apôtre Paul, qui fut interprétée inexactement par les papes et influença beaucoup la teneur de leurs Décrétales. Puis une analyse est faite de tous les canons orientaux du IVe siècle par les Conciles particuliers et le Concile œcuménique de Nicée comme aussi des lettres canoniques des Pères grecs. Ce matériel est une partie du droit canonique oriental. Les Conciles sont divisés en deux parties, avant et après le 380. Ensuite une approche canonique des décisions conciliaires occidentales est réalisée à travers les Conciles particuliers du IVe siècle. Ces canons présentent la première imposition de l’obligation canonique du célibat au niveau local. L’étude continue à analyser le contenu des Décrétales des trois papes : Damase, Sirice et Innocent I, qui imposent le célibat après 380, d’une manière officielle et au niveau universel en utilisant l’autorité (auctoritas) et le pouvoir (potestas) du Siège de Rome
This thesis is a canonical study which treats the question of the canonical obligation of the celibacy of priests in 380 in West and at East. It is a comparison between the eastern and western Tradition. The Research is using as important basis the extract of 1 Cor. 7, 1-9 from Apostle Paul’s Letter. This extract was misunderstood by the popes and influenced a lot their Decrees. It has been done an analysis of all the oriental canons of 4th century of the First Ecumenical Council, of the local Councils and also of the canonical Letters of the Holy Fathers. This material is a part of the eastern canon law. The Councils are devised in two parts, before and after 380.In accordance to this there is a canonical approach to the decisions of the western councils, through the local Councils of the 4th century. Those canons present the first imposition of the canonical obligation of celibacy in a local level. The study continues by analysing the contest of the Decrees of three popes: Damasus, Siricius and Innocent I, who imposed the celibacy after 380 in an official way and in a universal level by using the authority (auctoritas) and the power (potestas) of the See of Rome

Cette recherche a pour objet les moyens de gouvernement dont la papauté dispose et qu’elle invente durant les trois derniers siècles du Moyen Âge. Elle s’appuie sur les formulaires de lettres et de suppliques de la Pénitencerie Apostolique, un office curial né au début du XIIIe siècle dont l’histoire s’est considérablement renouvelée depuis l’ouverture de ses archives en 1983. Ici prise comme terrain d’observation, la Pénitencerie se révèle être l’un des laboratoires par excellence de l’« administralisation » du pouvoir pontifical aux XIIIe-XIVe siècles. Progressivement dotée d’un personnel stable et compétent, elle se charge en effet de répondre par lettre aux suppliques que les chrétiens adressent au pape. Les formulaires de lettres constituent donc des recueils de modèles permettant d’accélérer le rythme de la production écrite de la Pénitencerie. Notre enquête tend toutefois à montrer que ces formulaires sont aussi des dispositifs casuistiques dont la fonction est de fabriquer un droit situé au plus près des faits. L’usage que la Pénitencerie fait de certaines qualifications juridiques témoigne en effet d’un souci constant d’adapter la règle aux situations singulières ; il explique aussi que, quoique formellement ressemblants, les casus compilés dans les formulaires consistent à moduler les mesures qui composent le répertoire d’action de la Pénitencerie. Les levées d’excommunication, les dispenses d’irrégularité et les commutations de vœux de pèlerinage, pour ne citer que quelques-unes de ces mesures, fondent ainsi un art discret de l’administratio, orienté par la crainte du « scandale » et recourant au « for de la confession ». Consistant essentiellement à suspendre la loi et s’adossant au droit juridictionnel de réserve du souverain pontife, elles manifestent, en dernier lieu, la toute-puissance de celui-ci
This research deals with the means of governance the papacy had at its disposal or invented during the last three centuries of the Middle Ages. It is based on the Apostolic Penitentiary’s formularies of petitions and letters. The history of the Penitentiary, a curial office arisen at the beginning of the XIIIth century has been considerably renewed since the opening of its archives in 1983. This office reveals itself to be a perfect laboratory of the papal power “administralization” during the XIIIth and XIVth centuries. During this time, a permanent and competent staff was progressively put at his disposal, whose duties were to answer the petitions sent by the Christians to the Pope. Formularies of letters therefore constituted collections of models gathered in order to speed up the written production of the Penitentiary. But this was not their only purpose. Our investigation shows that these formularies are also a set of casuistic frames whose function was to “build” the law as close as possible to the facts. The Penitentiary’s specific use of some legal qualifications shows a constant effort to adapt the rule to peculiar situations. This also explains that, beyond their formal similarities, the different casus collected in the formularies were used to adjust the set of measures and decisions of the Penitentiary. Absolutions, dispenses and vow’s commutations, to mention only a few of these measures, fed a discrete art of administratio, ruled by the fear of “scandal” and resorting sometimes to the forum confessionis. By suspending the law and leaning on papal reservation, these measures demonstrate, finally, the Pope’s plenitudo potestatis

Cette étude est entreprise dans la perspective de présenter l’évolution d’un projet de pastorale d’ensemble sous l’impulsion conciliaire mise en place de 1963 à 2000 dans le diocèse de Nice par trois évêques Mgr Mouisset, Mgr Saint-Macary et Mgr Bonfils. Elle s’articule autour de trois concepts : conversion, structures, évangélisation qui répondent aux trois critères définis par Mgr Saint-Macary pour l’opération « Diocèse 2000 » : proximité, coresponsabilité et évangélisation. L’étude de la démarche synodale de Nice nous renvoie à la vie en communion de l’Eglise locale. Parmi toutes les formes d’expression de la communion, nous retenons celle de la synodalité. Le processus de décision est fondamental dans un synode diocésain. Nous en rechercherons les mécanismes dans cette thèse. Nous verrons comment il s’articule à la « pastorale d’ensemble » ou pastorale de communion qui est la convergence profonde de toutes les formes d’action et de présence dans le monde, l’union et l’interpellation réciproque de toutes les forces apostoliques, prêtres, laïcs et religieux. Si donc, la « coresponsabilité de tous » rend compte de la mission du baptisé dans l’Église en tant qu’individu, la décision synodale traduit l’expression de la communauté des baptisés. Nous verrons si le processus de décision en émane ou non. Cette thèse veut répondre à la question de savoir si le processus de décision dans un synode diocésain, en tant que facteur de synodalité, tend à réguler la forme communionnelle de l’Eglise et reflète au moins partiellement la personnalité de l’évêque. Il s’agit d’une étude pluri disciplinaire. L’examen du processus synodal, dans son contexte théorique et pratique, repose sur les domaines de la sociologie religieuse, de l’ecclésiologie et du droit canonique
This study is undertaken with a view to present the evolution of an overall pastoral project under the conciliar impetus implementation of 1963 to 2000 in the diocese of Nice by three bishops : Mgr. Mouisset, Mgr. Saint-Macary and Mgr. Bonfils. It revolves around three concepts: conversion, structures, evangelization that meet the three criteria defined by Bishop Saint-Macary for "Diocese 2000" operation: proximity, shared responsibility and evangelization. The study of the Nice synodal process sends us back to life in communion with the local Church. Of all the forms of expression of communion, we retain that of synodality. The decision process is fundamental in a diocesan synod. We will look for its mechanisms in this thesis. We will see how it binds to the "overall pastoral" or pastoral communion that is the deep convergence of all forms of action and presence in the world, unity and mutual interpellation of all forces apostolic : priests, religious and laity. If so, the "co-responsibility of all" reflects the mission of the baptized in the Church as an individual, the synodal decision represents the expression of the community of the baptized. We'll see if the process of decision comes in or not. This thesis wants to answer the question of whether the decision process in a diocesan synod as synodality factor tends to regulate the communal aspect of the Church and at least partly reveal the personality of the bishop. This is a multi disciplinary study. The review of the synod process, in its theoretical and practical context, is based on the areas of the sociology of religion, ecclesiology and canon law

Le but de cette thèse est d'étudier, à travers l'exemple du milieu divin, comment les œuvres de Teilhard ont été reçues par le public français (et européen). Apres avoir situé le milieu divin dans l'ensemble des œuvres de Teilhard, nous montrons les attitudes des autorités religieuses vis à vis des écrits de Teilhard en suivant l'histoire des censures du milieu divin par l'Eglise Catholique de Rome et à travers les discussions sur Teilhard pendant le concile du Vatican (1962-1965). Le troisième chapitre est consacré à l'étude des textes de censure et les remaniements du manuscrit effectuent par l'auteur à la suite des critiques des censeurs. Puis nous essayons de reconstituer, avec un certain nombre de témoignages, le public du milieu divin avant sa publication. Dans le cinquième chapitre, nous donnons quelques éléments qui peuvent répondre aux polémiques ou interrogations sur la conformité du texte publie par rapport au manuscrit retouche. Dans les trois derniers chapitres, nous étudions les succès et controverses que les œuvres de Teilhard ont rencontrés dans les années 60 et 70, les manifestations du centenaire de Teilhard en 1981, et les lectures teilhardiennes depuis une dizaine d'années
The aim of this thesis is to study, taking as an example the divine milieu, how Teilhard de Chardin's work was received by the public in France (and in Europe). After an introduction of the divine milieu and other works of Teilhard, we show the attitudes of the religious authorities towards Teilhard's writing, through the history of its censorship by the Roman Catholic Church and the discussion on Teilhard during the second Vatican council. Chapter 3 examines the censors' texts and the modifications in the manuscript of the divine milieu made subsequently by the author. Then, we relate some testimonies by members of the public show had read the divine milieu priot to its publication. A chapter 5 gives some facts that answer questions about conformity of the published text with the manuscript corrected by Teilhard. The last three chapters study successively the success and the controversy met by Teilhard's writings during the 60s and 70's, the celebrations of Teilhard’s centenary en 1981 and how his works are studied at present time

Comme le droit international et le droit de bon nombre de pays, le droit canonique n’ignore pas les personnes handicapées. Il garantit dans une certaine mesure leurs droits et devoirs concernant l’accès à la Parole de Dieu et la participation à la vie de l’Église. Cela se traduit, notamment, dans les normes concernant l’accès aux sacrements de l’initiation et de guérison. La pratique pastorale applique le droit et le nourrit. Elle s’appuie sur la Bible, notamment sur l’attitude du Christ. Elle puise aussi dans la réflexion théologique sur le handicap, qui se développe depuis quelques décennies, et collabore avec des mouvements et associations qui rassemblent des personnes handicapées et leurs proches. Des évêques de différents pays donnent parfois des orientations pastorales visant à favoriser toujours plus la place des personnes handicapées dans l’Église et la réalisation pleine et entière de leur vocation baptismale. Il en va de l’identité de l’Église. Au-delà de l’aspect purement juridique de non-discrimination, l’Église n’est réellement Corps du Christ que lorsque tout fidèle handicapé y tient véritablement un rôle à la mesure de ses capacités
Along with international law and the law of many countries, canon law does not ignore people with disabilities. It guarantees a certain extent their rights and duties regarding access to the Word of God and participation in the life of the Church. This is reflected in particular in legal rules for access to the sacraments of initiation and healing. Pastoral practice applies the law and feeds it. It is based on the Bible, especially on the attitude of Christ. It also draws on theological reflection on disability, which develops in recent decades, and collaborates with movements and associations which bring together people with disabilities and their close relations. Bishops from different countries sometimes give pastoral guidelines to foster always more the participation of people with disabilities in the Church, and the full realization of their baptismal vocation. The identity of the Church is at stake. Beyond the purely legal aspect of non-discrimination, the Church is really the body of Christ only when every faithful with disability really holds a role commensurate with its capabilities

Le présent travail propose une approche canonique et historique de l’organisation de l’Eglise au IVe siècle, ayant comme objectif principal de reconstituer la physionomie de l’Eglise selon quelques aspects essentiels et de saisir dans quelle mesure les canons de cette période ont façonné son visage. Ce retour aux sources d’une organisation stabilisée de l’Eglise fait apparaître en de nombreuses circonstances l’inventivité dont l’Eglise a fait preuve pour répondre aux défis de cette époque. Les conciles du IVe siècle ainsi que la législation canonique relative à l’élection et à l’ordination de l’évêque sont examinés dans le sens du détail significatif. L’étude accorde une attention toute particulière au canon apostolique 34 qui constitue de nos jours le canon le plus commenté et le plus invoqué dans les milieux orthodoxes, non seulement pour légitimer l’organisation des Eglises autonomes et autocéphales orthodoxes, mais encore pour justifier les droits juridictionnels des Eglises autocéphales sur leur diaspora
This work provides a canonical and historical approach to the organization of the Church in the 4th century, having as main purpose the reconstruction of the face of the Church according to some key aspects, as well as the understanding of how the canons of this period have shaped its face. This return to a stable organization of the Church reveals inventiveness, which the Church has shown, in many circumstances, to meet the challenges of this era. The councils of the 4th century, as well as the canon law concerning the election and the ordination of the bishop, are considered in the direction of significant detail. The study pays particular attention to the Apostolic Canon 34, which is today the most commented and cited canon in the Orthodox community, not only to legitimize the organization of autonomous and autocephalous Orthodox Churches, but also to justify the jurisdictional rights of autocephalous churches in their diaspora

Au Moyen Âge apparaissent régulièrement des hommes d’Église en armes, souvent des évêques. A la fois prêtres et seigneurs, ces hommes se battent pour des raisons variées : le service du roi, la cause de l’Église, ou encore pour leurs propres intérêts. Cette thèse a pour objet l'étude de ces hommes et des normes culturelles, juridiques et sociales qui conditionnent leur conduite : culture noble et militaire, devoirs envers le roi, droit canonique. La Période étudiée s'étend du début du Grand Schisme (1378) à la veille de la Réforme luthérienne (1517). C'est une période marquée par la guerre, surtout pendant la première moitié du siècle ; les prélats prennent souvent part à ces conflits. D'un autre côté, la Guerre de Cent Ans favorise l'évolution des institutions militaires, une modernisation qui tend à décharger les ecclésiastiques de leurs devoirs d'origine féodale. Les prélats qui participent aux guerres, même les plus scandaleux, ne sont que rarement punis. Lors des conciles, des critiques à leur encontre sont exprimées, mais elles ne conduisent à aucune mesure concrète. En fait, de nombreuses raisons peuvent justifier la conduite des prélats combattants
In the Middle Ages, Clerics bearing arms, often bishops, regularly appear. Both priests and secular lords, these men fight for various reasons: to serve the king, for the cause of the Church, or even for their own interests. This is a study of these prelates and of the cultural, legal and social norms that condition their behaviour: noble and military culture, various services owed to the the king, limits brought by canon law. The chosen period begins with the Great Schism (1378) and ends at the dawn of the Lutherian Reform (1517). In France, this time is marked by the omnipresence of war, especially in the first half of the century; prelates often have to take part in these conflicts. On the other hand, the Hundred Years War induce the development of new military institutions, which tend to discharge bishops and abbots from the old feudal obligations. Prelates who engage in warfare are only rarely punished, even the most scandalous ones.At the councils, critics are expressed against them, but they lead to no conclusion. In fact, many reasons may justify the conduct of fighting bishops

Le monitoire à fin de révélations, ancienne procédure canonique sécularisée, est pleinement intégré à la procédure criminelle par l'ordonnance d'aout 1670. Il se doit de respecter certaines dispositions sous peine de nullité : anonymat des personnes, moyen de preuves subsidiaires, limitation aux crimes graves et scandales publics. . . Si le monitoire est assez bien connu dans ses normes juridiques, il n'a été l'objet d'aucune étude de fond quant à son emploi par les tribunaux et les justiciables. Il est habituellement vu comme une forme de délation, utilisée de manière abusive. L'exemple du diocèse d’Autun (708 paroisses, 1504 monitoires conservés, essentiellement dans les archives de l'officialife) démontre que le droit et la jurisprudence sont assez bien respectés. La pratique judiciaire ne corrobore pas l'image négative qui entoure le monitoire. Il n'y a, en réalité, pas d'abus manifeste dans l'usage de celui-ci. Par contre, le clergé, malgré des tentatives de résistance (surtout à la fin du XVIIe siècle), ne contrôle plus guère la procédure monitoriale, ce qui pose certains problèmes, notamment en matière d'excommunication. Le monitoire reste une procédure d'exception : seules environ 10 % des instructions criminelles des bailliages donnent lieu à un monitoire (5 % des procédures seigneuriales). Le monitoire est principalement utilise par les victimes elles-mêmes (plus de 75 % sont dus à des requêtes de particuliers). Ce sont surtout les élites sociales qui y recourent. Les gens des villes sont surreprésentés (30-40 % des requêtés). La quasi-totalité des paroisses connait la publication d'au moins un monitoire, qui est surtout une pratique des justices seigneuriales (près de 60 % des fulminations). Des lors, il se trouve que le monitoire sert surtout à régler une "petite" délinquance : 75 % des requêtes sont dues à une délinquance contre les biens, dont près de 40 % de vols : la grande criminalité est peu présente (moins de 5 % de crimes contre l'état et sacrilèges, environ 10 % d'homicides en tous genres) ; les problèmes de la vie rurale sont omniprésents. Il est donc quelque peu détourné de sa fonction première. Le monitoire apparait comme un moyen de "judiciarisation" de l'ancienne société, un instrument au service de la monarchie absolue, sans fournir les résultats souhaités. Il est en effet d'une efficacité relative.

Cette thèse montre que l’ecclésiologie de l’Église-Famille de Dieu peut se construire en articulation avec la question de la protection sociale des prêtres, et que corrélativement la problématique de la protection sociale des ministres sacrés peut se penser par rapport à la théologie de l’Église-Famille de Dieu. Le repérage des failles dans les pratiques ecclésiales de protection sociale des prêtres en cours en Côte d’Ivoire et leur divergence avec les textes du magistère de l’Église m’amènent à considérer un principe : l’organisation d’une protection sociale des prêtres vise à libérer ces derniers des inquiétudes pour l’avenir, qui peuvent nuire à leur ministère et à leur disponibilité dans le temps présent. De plus, lorsqu’elles sont resituées dans le contexte théologique et pastoral de la nouvelle évangélisation, et qu’elles sont mises en dialogue entre elles, la problématique ecclésiologique de l’Église-Famille et celle de la protection sociale des prêtres évoquent l’enjeu majeur de l’engagement social des chrétiens. Si la réception d’une théologie de l’engagement contribue à l’émergence d’un engagement chrétien authentique, l’ecclésiologie entrepreneuriale propose l’entrepreneuriat pastoral comme une autre façon d’entreprendre en Église-Famille pour réussir le pari de la protection sociale des prêtres, conformément au vœu des Pères du Concile repris dans le Code de droit canonique de 1983
This thesis demonstrates that the ecclesiology of the Church-God’s family can be built in relation to the issue of the social welfare for the priests, and linked to that, the issue of the social welfare for the sacred ministers can be thought about with regard to the theology of the Church as Family of God. The finding of weaknesses in the ecclesial practices of the social welfare for the priests which exists in Côte d’Ivoire and their difference with the Church magisterium texts makes me consider a principle: the organization of a social welfare for priests aims at making them free from worries in the future, which can harm (endanger) their ministry and their availability in the present time. In addition, when they are restored in the pastoral and theological context of the new evangelization, and if they are in connection, the ecclesiological issue of the Church-Family and that of the social welfare for the priests evoke the major stake of the Christians’ social commitment. If the reception of a theology of commitment contributes to an emergence of an authentic Christian commitment, the entrepreneurial ecclesiology suggests the pastoral entrepreneurship as another way to undertake in Church-Family to make a success of the bet of the social welfare for the priests in accordance with the wish of the Council Fathers taken back in the Code of Canon law of 1983

Comme son titre l’indique, la présente thèse porte sur la canonicité de la Conférence des évêques. Elle vise à réfléchir au degré d’autorité decette nouvelle institution spécifiquement latine. La Conférence des évêques est devenue un organe permanent, alors que le Synode desévêques né en 1965 sous le pontificat de Paul VI n’a pas reçu cette caractéristique. La Conférence des évêques est-elle une expression de lacollégialité épiscopale ? Le Concile Vatican II (1962-1965) l’a admise comme l’une des composantes de cette collégialité. Vatican II l’aconsacrée et institutionnalisée (Constitution Lumen Gentium et Décret Christus Dominus), mais sans parvenir à lever toutes les questionsliées à son autorité et à sa juridiction. Le Synode des évêques de 1969, dont le thème annoncé était précisément la collégialité vécue, a aussiabordé la question des Conférences épiscopales. À cette Assemblée synodale, le débat a concerné principalement les moyens à mettre enoeuvre pour réaliser une coopération réelle et efficace entre Rome et les Conférences épiscopales et pour garantir une meilleure autonomie àces Conférences, sans pour autant entraver la liberté du Pape, ni porter atteinte à l’autorité de l’évêque diocésain. Il s’en est suivi une plusgrande détermination des principes qui régissent d’une part les relations entre les Conférences épiscopales et Siège apostolique, et d’autrepart les liens des Conférences épiscopales entre elles.Mais ce débat n’a toujours pas été tout à fait dirimé, surtout quant à l’autorité magistérielle de la Conférence des évêques. La qualificationjuridique en 1983 par les soins de la codification latine semble n’avoir pas suffi. Témoigne de ce malaise persistant le Synode des évêques de1985. Celui-ci a formellement demandé une réévaluation de l’institution de la Conférence des évêques : « Puisque les Conférencesépiscopales sont particulièrement utiles, voire nécessaires dans le travail pastoral actuel de l’Église, on souhaite l’étude de leur « status »théologique pour qu’en particulier la question de leur autorité doctrinale soit plus clairement et plus profondément explicitée, compte tenude ce qui est écrit dans le décret conciliaire Christus Dominus n° 38 et dans le Code de droit canonique, can. 447 et 753 ». Cela aoccasionné deux efforts institutionnels, l’un consultatif (L’Instrumentum laboris de 1987 de la Congrégation pour les évêques), l’autre décisionnel (le Motu proprio Apostolos suos de 1998). Dans cette dernière norme de requalification théologique et juridique, le Pape Jean-Paul II réaffirme de manière plus décisive la spécificité de la Conférence des évêques. Ce vaste dossier peut sembler redondant et lancinant. Les chercheurs peuvent constater que le problème de l’autorité de la Conférence des évêques s’avère encore difficile à trancher. En effet, les principaux paramètres de l’édifice ecclésial ne sont-ils pas profondément interrogés ?
As it is suggested within the title, the present thesis focuses on the canonicity of the Conference of bishops. It aims to reflect the degree ofauthority of this new specifically Latin Institution. The bishops Conference has become a permanent body, while the Synod of bishops whichwas born in 1965, under Pope Paul VI did not receive this feature. Is the Conference of bishops an expression of episcopal collegiality? TheSecond Vatican Council (1962-1965) was admitted as a component of this collegiality. Vatican II was consecrated and institutionalized(Constitution Lumen Gentium and Decree Christus Dominus), but failed to raise any issue relating to its authority and jurisdiction. The 1969Synod of bishops, whose theme was announced, more precisely lived collegiality, also addressed the question of episcopal conferences. Atthe Synod Assembly, the debate has mainly concerned the means to implement in order to achieve a real and effective cooperation betweenRome and the bishops' conferences, and to ensure greater autonomy to these conferences, without impeding the freedom of the Pope, orundermining the authority of the diocesan bishop. There ensued a greater commitment to the principles which govern, on the one hand, therelationship between the Episcopal Conferences and the Apostolic See, and on the other hand, the links between the different episcopalConferences.But that debate has still not been completely invalidated, especially as it refers to the teaching authority of the Conference of bishops. Thejuridical qualification, in 1983, through the efforts of the latin codification seems to have been insufficient.The Synod of Bishops, in 1985, demonstrates this persistent discomfort. It has formally requested a reassessment of the institution of theConference of bishops: « Since the Episcopal Conferences are particularly useful, even necessary in the current pastoral work of theChurch, we want to study their theological " status " so that in particular the issue of their doctrinal authority would be more clearly anddeeply explained, taking into account what is written in the conciliar Decree Christus Dominus, item N° 38 and in the Code of Canon Law,can. 447 and 753 ». This situation derived to two institutional efforts: an advisory one (The Instrumentum laboris of 1987 of theCongregation for bishops), then another one, a decision (the Motu proprio Apostolos suos 1998). In this last theological standard and juridicalrequalification, Pope John Paul II reaffirms, more decisively, the specificity of the Conference of bishops. This extensive file may seem to beredundant and haunting. Researchers can notice that the problem of authority of the Conference of bishops remains difficult to determine. Infact, are the main parameters of the ecclesial structure not deeply questioned ?