Bücher zum Thema „La protection juridique“

Mallet, Eric. Enfant handicapé et protection juridique. Paris: Litec, 2005.

Denis, Sabine. Banques de données: Quelle protection juridique? Namur: CRID, Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur, 1988.

Romi, Raphaël. L'Europe et la protection juridique de l'environnement. Paris: Victoires, 2004.

Molin, Olivier. Les tutelles: La protection juridique des majeurs. Paris: Sofiac, 2009.

Preaubert, Catherine. La protection juridique de l'animal en France. Villeneuve-d'Ascq: Presses universitaires du septentrion, 2002.

Molin, Olivier. Les tutelles: La protection juridique des majeurs. Paris: Sofiac, 2009.

Dávila, Jorge A. Sánchez-Cordero. Les biens culturels précolombiens leur protection juridique. Paris: L.G.D.J., 2004.

France. Vademecum culturel juridique. Paris: Le Ministère, 1993.

Milet, Laurent. La protection juridique des victimes d'accidents de trajet. Paris: L.G.D.J., 2002.

Martin, Stefan. Les jeux de société et leur protection juridique. [Québec]: Gouvernement du Québec, Ministère de la culture et des communications, 1994.

Ntampaka, Charles. La protection juridique de l'enfant mineur au Rwanda. [Kigali?]: Juristes sans frontières, 1996.

Fossier, Thierry. Les tutelles: Accompagnement et protection juridique des majeurs. 4. Aufl. Paris: ESF, 2007.

Lumesa, Godefroid Masilya. La protection juridique et sociale de l'enfant congolais. Kinshasa: Les éditions Okapi Congo, 2012.

Maréchal, Camille, Serge Blondel und Sophie Lambert-Wiber. La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques. Paris: Économica, 2012.

Burger, Ralf. Virus, la maladie des ordinateurs : de la protection du matériel à la protection juridique. Paris: Éditions Micro Application, 1989.

de, Lamberterie Isabelle, und France. Mission de recherche Droit et justice., Hrsg. Les actes authentiques électroniques: Réflexion juridique prospective. Paris: Documentation française, 2002.

Veilleux, Anne-Marie. La protection des personnes vulnérables, [2012]. Cowansville: Éditions Yvon Blais, 2012.

Simaga, Nènè Satourou. La protection juridique et sociale de la femme au Mali. [Bamako]: République du Mali, Ministère de l'éducation nationale, Direction nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Ecole nationale d'administration, 1995.

Drapeau, Maurice. Le harcèlement sexuel au travail: Le régime juridique de protection. Cowansville, P.Q: Les Éditions Yvon Blais, 1991.

Notarstefano, Cosimo. Protection juridique des touristes et intégration européenne: Bilan et perspectives. Bari: Cacucci, 1997.

Drapeau, Maurice. Le harcèlement sexuel au travail: Le régime juridique de protection. Cowansville, Qué: Éditions Y. Blais, 1991.

Drapeau, Maurice. Le harcèlement sexuel au travail: Le régime juridique de protection. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 1991.

Babacar, Diakhaté, Hrsg. Guide pratique de la protection juridique des travailleurs au Sénégal. Dakar, Sénégal: OIT/EMAS, 2002.

Piette-Coudol, Thierry. Les objets connectés: Sécurité juridique et technique. Paris: Lexis Nexis, 2015.

Bauer, Michel. Les tutelles: Protection juridique et sociale des enfants et des adultes. Paris: ESF, 1994.

DeCamp, Stéphane. Les solutions aux conflits d'intérêts en assurance protection juridique en Belgique. Louvain-la-Neuve: Academia-Erasme, 1993.

Héritier, Annie. Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel, 1750-1816. Paris: L'Harmattan, 2003.

Ivan, Bernier, Lajoie Andrée 1933- und Commission royale sur l'union économique et les perspectives de développement du Canada., Hrsg. La protection des consommateurs, le droit de l'environnement et le pouvoir des sociétés. Ottawa, Ont: Ministre des approvisionnements et services Canada, 1986.

Arbellot, Frédéric. Droit des tutelles: Protection judiciaire et juridique des mineurs et des majeurs. 2. Aufl. Paris: Dalloz, 2007.

Dumas, Jean. Trousse juridique personnelle: Pour voir clair dans vos affaires. 2. Aufl. Montréal: Magazine Protégez-vous, Office de la protection du consommateur, 1997.

Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges., Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. und Centre international de droit comparé de l'environnement., Hrsg. La protection juridique des sols dans les Etats membres de la Communauté européenne. [Limoges]: Presses de l'Université de Limoges et du Limousin, 1993.

Lemmens, Koen. La presse et la protection juridique de l'individu: Attention aux chiens de garde! Bruxelles: De Boeck & Larcier, 2004.

Chendeb, Rabih. Le régime juridique du contrat de consommation, étude comparative: Droit français, libanais et égyptien. Paris: Edition Alpha, 2010.

Sauphanor, Nathalie. L' influence du droit de la consommation sur le système juridique. Paris: L.G.D.J., 2000.

Fookes, Robert. La protection juridique des inventions biotechnologiques et ses implications pour les pays en développement. Genève: Institut universitaire de hautes études internationales, 1990.

Rakotomamonjy, Bakonirina, und Lassana Cissé. Protection juridique du patrimoine culturel immobilier: Orientations pour les pays francophones de l'Afrique subsaharienne. Rome: ICCROM, 2009.

Huyette, Michel. Guide de la protection judiciaire de l'enfant: Cadre juridique, pratiques éducatives, enjeux pour les familles. Paris: Dunod, 1999.

Huyette, Michel. Guide de la protection judiciaire de l'enfant: Cadre juridique, pratiques éducatives, enjeux pour les familles. Paris: Dunod, 1997.

Bongrain, Marcelle. Les sept péchés capitaux envers nos enfants: Regard critique sur la protection juridique de l'enfance. Toulouse: Erès, 2009.

Rainette, Caroline. Guide juridique à l'usage des professionnels du patrimoine scientifique et technique. Paris: Harmattan, 2008.

Ruffo, Andrée. Finalement... les enfants. Montréal: Art global, 1991.

Paech, Norman. Les droit de l'homme sociaux, économiques et culturels dans le système juridique de l'ordre économique et commercial international. Bonn: Friedrich-Ebert-Stiftung, 2005.

Saheb-Ettaba, Aziz. La protection juridique de l'environnement marin dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses. Montréal: Editions Themis, 2000.

József, Galántai. Trianon and the protection of minorities. Boulder, Colo: Social Science Monographs, 1992.

Pirotte, Olivier. La protection juridique des intérêts financiers de la communauté européene: Actes du colloque de Lille 25-26 janvier 1996. Paris: Documentation française, 1997.

Hubert, Thierry, Decaux Emmanuel und Journée d'actualité internationale (5th : 1989 : Nanterre, France), Hrsg. Droit international et droits de l'homme: La pratique juridique française dans le domaine de la protection internationale des droits de l'homme. Paris: Montchrestien, 1990.

Madagascar. Présidence de la république., Hrsg. Cadre juridique sur la lutte contre le VIH et le SIDA et la protection des personnes vivant avec le VIH a Madagascar. [Antananarivo]: Repoblikan'i Madagasikara, Fiadidiana ny Repoblika, 2007.

Comité national de lutte contre le VIH/SIDA (Madagascar). Secrétariat exécutif., Hrsg. Guide relatif au cadre juridique sur la lutte contre le VIH et le SIDA et la protection des droits des personnes vivant avec le VIH (PVVIH). [Antananarivo: s.n., 2006.

Lacoursière, Marc. La sécurité juridique du crédit documentaire informatisé: Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures de l'Université Laval pour l'obtention du grade de maître en droit (LL.M.). Québec: Faculté de droit, Université Laval, 1996.

Yogo, Emmanuel Dieudonné Kam. La protection de l'environnement dans la coopération entre la Communauté européenne et les états du groupe ACP: Cadre juridique de la Convention de Lomé IV à l'accord de partenariat de Cotonou. [Leiden, Netherlands?: s.n., 2001.