Dissertationen zum Thema „État composé“
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Amaral, Souto Sérgio Paulo. „Ordre à moyenne distance dans les verres de borate ternaires“. Paris 6, 1994. http://www.theses.fr/1994PA066300.
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Par spectroscopie Raman a basse fréquence, l'ordre a moyenne distance a été mis en évidence dans les verres de borate ternaires (halogenoborate ou sulfoborate de lithium). Les propriétés acoustiques et le spectre Raman ont été mesurés en fonction de la concentration et de la nature du sel dopant pour deux familles d'échantillons avec un rapport o/b=1,6 et 1,8. Les densités d'état de vibration ont été déduites en supposant que le coefficient de couplage pour l'intensité Raman est proportionnel à la fréquence. Les densités d'état de vibration présentent un excès, dans la région de basse fréquence, par rapport le verre de borate binaire de même rapport o/b. Ces résultats s'interprètent en considérant que l'introduction d'un sel dopant produit des structures ordonnées à moyenne distance, formées par un, deux ou trois cycles diborates selon la nature du sel sauf dans le cas des fluorborate ou des sulfoborate ou un mécanisme dans lequel l'anion contribue à la matrice vitreuse est proposé.
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Rossignol, Sophie. „La reconnaissance des discriminations multiples en droit du travail français : état des lieux et perspectives“. Thesis, Strasbourg, 2017. http://www.theses.fr/2017STRAA010.
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La non-discrimination est une notion en constante évolution. Elle se doit d’être réceptive aux nouvelles formes discriminatoires vécues par les travailleurs afin de garantir un niveau de protection juridique conforme aux exigences internationales et nationales. En ce sens, les discriminations multiples sont un parfait exemple. Il s’agit de situations dans lesquelles interviennent et interagissent plusieurs motifs prohibés. Or, le concept de discriminations multiples, issu des sciences sociales, n’est théorisé en droit que depuis les années 1980. Si elles sont inconnues du droit positif, la doctrine et la pratique tendent à souligner la nécessité de leur reconnaissance juridique. Saisies par le droit du travail, elles posent de nombreuses questions quant à leur définition et leur mise en oeuvre. Leur étude va permettre de délivrer une approche différente de l’exigence de non-discrimination en droit du travail mais également des objectifs de diversité en entrepriseAnti-discrimination law is always evolving. It must be receptive to new types of discrimination against workers to guarantee a level of legal protection consistent with international and national standards. In that sense, multiple discriminations are a perfect example. They take place when several protected characteristics occur and interact with each other. The concept of multiple discriminations arises from social sciences but has only been legally theorized since the 80s. If French law does not consider them, jurisprudence and practice tends to underline the necessity of a legal acknowledgment. Seized by employment law, multiple discriminations pose many questions with regard to their definition and implementation. Nonetheless, studying them offers a different approach to the duty to not discriminate at work, and to insuring diversity in the workplace
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Maloufi, Nabila. „Contribution à l'étude des propriétés de transport à basse température dans les semiconducteurs amorphes du groupe IV : Application au système SI::(X) SN::(1-X)“. Nancy 1, 1986. http://www.theses.fr/1986NAN10357.
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Étude des mécanismes de transport par diffusion entre états localisés. L'effet de la température, de l'épaisseur des échantillons, du recuit a été examiné dans le cadre des théories existantes. Deux domaines de température ont été mis en évidence : au-dessus de 30 K, le modèle du petit polaron, reproduit bien les résultats expérimentaux, tandis qu'au dessus de 100 K, l'accord est bon avec le modèle de pollack inspiré de la théorie de Mott complétée
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Dahaoui, Slimane. „Cristallographie haute résolution en fonction de la température : application à des matériaux à propriétés optiques non-linéaires de la famille de KTiOPO₄“. Nancy 1, 1996. http://www.theses.fr/1996NAN10341.
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Cette étude est consacrée à la définition par analyse aux rayons X des structures cristallines et de la distribution de la densité électronique des matériaux à propriétés optiques non-linéaires, soit KTiOPO₄ (KTP) et NaTiOPO₄ (NaTP). Afin de comprendre quelques unes des propriétés caractéristiques de ce type de matériaux, et d'apporter notre contribution à l'étude de leurs propriétés polaires, une série d'expériences de diffraction des rayons X et de diffraction des neutrons ont été réalisées. Nous avons montré, que les déplacements des ions K+ sont fortement anisotropes, et nous avons pu confirmer le caractère anharmonique de la vibration thermique de ces ions. L'analyse de la structure cristalline de KTP, par diffraction des rayons X à différentes températures, a mis clairement en évidence que le déplacement dans la direction de l'axe polaire [vecteur]c des ions potassium est très prononcé comparativement aux autres atomes de la structure, d'où la conductivité notable à caractère unidirectionnelle de ce composé. En accord avec des études macroscopiques, nous avons, grâce à l'inspection détaillée de la structure, pu mettre qualitativement en évidence le mécanisme de conduction, et plus précisément le chemin suivi par les ions K+ lors de leur diffusion à travers le cristal. NaTP, isotype de KTP, n'est pas qualifié pour ses propriétés ONL. C'est pourquoi, comparativement avec KTP, nous avons mis en évidence l'effet de substitution des ions K+ par les ions Na+ entraînant des modifications structurales altérant ainsi les propriétés physiques de ces matériaux. La modélisation-de la densité électronique à 10 K, 110 K et à température ambiante pour KTP, et à 110K pour NaTP, a mis en évidence une continuité de la densité électronique tout le long de la chaîne de liaisons Til-O(T2)-Ti2-0(Tl) qui peut traduire le caractère covalent de ces liaisons. KTP et isotypes étant pyroélectriques, nous avons démontré par un modèle simple de Debye modifié que le module pyroélectrique est principalement dû aux ions alcalins. Nous avons entre autre estimé une valeur de la polarisation spontanée des deux cristaux étudiés. Le potentiel électrostatique total dans ces cristaux révèle d'une part la présence d'une polarisation dans la direction [vecteur]c, et d'autre part la prédisposition des deux structures à avoir deux domaines ferroélectriques le calcul de ce potentiel sans la contribution d'un ion alcalin montre que l'entourage de ce dernier favorise le site du cation dans la structure et nous indique que Na" et plus lié à son environnement dans NaTP que ne l'est K+ dans KTP, ce qui peut laisser prédire que NaTP est moins bon conducteur ionique que KTP. L'environnement cristallin autour de K+ impose un gradient de potentiel qui correspond bien à une vibration thermique anharmonique.
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Seung, Do-Young. „Approche structurale et étude de la conduction ionique de verres a base de thioarsenite de lithium et de verres a formateur mixte, thioborate et thioarsenite de lithium“. Phd thesis, Université Sciences et Technologies - Bordeaux I, 1995. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00144777.
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Une nouvelle famille de verres du système As2S3-Li2S-Lil a été étudiée. Ils présentent une conductivité ionique élevée. Une étude de l'ordre local par différentes techniques a permis de proposer des hypothèses structurales. L'étude cristallographique d'un nouveau compose Li3AsS3 a permis, d'autre part, une étude structurale comparative avec le verre de même composition. L'évolution des propriétés physiques de ces verres (conductivité ionique, température de transition vitreuse, densité), a été correlée a leurs compositions. Un petit domaine vitreux a été mis en évidence dans le système As2S3-B2S3-Li2S comportant deux sulfures formateurs. La caractérisation de ces matériaux a permis de proposer des hypothèses structurales liées a leur homogènéité.
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Boulanger, Benoît. „Synthèse en flux et étude des propriétés optiques cristallines linéaires et non linéaires par la méthode de la sphère de KTiOPO et des nouveaux composés isotypes et solutions solides de formule générale (K, RB, CS) TIO (P,AS) O4“. Nancy 1, 1989. http://www.theses.fr/1989NAN10043.
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La température de transition ferroélectrique est approchée par la mesure de la disparition de génération de second harmonique (SHG) sur des échantillons en poudres. Mesure de la susceptibilité électrique de rang trois. Mesure des angles de birefringence et détermination des axes optiques de KTiOPO::(4)
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Souhassou, Mohamed. „Densité d'électrons dans les composés peptidiques par méthode X-X et calcul théorique : LA (N) acétyl-L-tryptophane-méthylamide et la (N)-acétyl-alpha-béta -dehydrophenylalanine-methylamide, influence de La alpha -beta -déhydrogénation et étude critique des modèles multipolaires“. Nancy 1, 1988. http://www.theses.fr/1988NAN10418.
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Détermination de la densité de déformation dans ces deux composés par diffraction de rayons X (méthode X-X) et calculs ab initio SCF, après avoir calculé et comparé les phases des facteurs de structure à partir de deux modèles multipolaires (hansen-coppens et hirshfeld)
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Essaddek, Abderrahim. „Sur l'insertion des alliages césium-antimoine dans le graphite“. Nancy 1, 1989. http://www.theses.fr/1989NAN10057.
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Préparation de ces nouveaux composés lamellaires pour lesquels on observe cinq types de feuillets métalliques insérés qui se distinguent les uns des autres par des épaisseurs bien caractéristiques, pour des stades compris entre 1 et 4. Étude par diffraction de rayons X des organisations du feuillet inséré le long de l'axe C et parallélement aux plans graphitiques : le feuillet est toujours à plusieurs couches, mais leur nombre varie suivant le type de feuillee ; il peut être commensurable, partiellement commensurable ou incommensurable avec les plans de graphène adjacents ; les diverses phases duy 1er stade, observées à température ambiante, dérivent d'une phase unique stable à T>435**(O)C. Mesure de conductivité électrique parallélement aux feuillets, où elle est métallique, et perpendiculairement aux feuillets, ou elle est complexe et résulterait de processus encore mal connus. Absence de supraconductivité jusqu'à 1,4 K
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Coquerel, Gérard. „Etude de dérives chiraux de la fenfluramine et de la norfenfluramine en vue de la séparation par cristallisation préférentielle“. Rouen, 1986. http://www.theses.fr/1986ROUES045.
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Contrôle en solution aqueuse de la précipitation des variétés polymorphes du chlorhydrate de la S(+) fenfluramine. Le comportement d'antipodes est étudié au regard de la loi des phases et lors d'une cristallisation alternée polytherme par ensemencement de solutions. Les structures cristallines de trois espèces chirales précisent les conformations des amines et expliquent quelques problèmes liés à la croissance en solution racémique sursaturée
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Chastaingt, Bruno. „Spectroscopie d'hétérostructures ultra-minces appliquée à l'étude de l'interface GaAa/AlAs“. Nice, 1993. http://www.theses.fr/1993NICE4694.
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L'objectif des travaux décrits dans ce mémoire est de rechercher le lien entre les propriétés de recombinaisons dans les hétérostructures de type GaAs/AlAs et la structure de l'interface. L'observation de variations des énergies de confinement dans les puits quantiques directs GaAs/(al,ga)as lies aux choix des températures de croissance amène une interrogation sur la nature des processus qui entrainent l'introduction d'un désordre aux interfaces (ségrégation verticale ou démixtion d'alliage) et conduise à approfondir l'étude de puits quantiques à double barrière GaAs/AlAs/(al,ga)as ou les épaisseurs de couches d'AlAs et de GaAs sont réduites à quelques monocouches. Les études expérimentales (excitation de photoluminescence, photoluminescence résolue en temps, photoluminescence sous pression hydrostatique) associées à une modélisation en fonction enveloppe démontre la diversité des alignements des niveaux confines et apporte des informations sur la localisation des électrons dans une ou deux monocouches d'AlAs. Ces expériences expliquent les processus de transferts entre les niveaux associes aux minima xxy et xz ou de capture sur les donneurs ainsi que le phénomène de couplage entre les états de GaAs et x d'AlAs. L'existence d'un confinement latéral est démontrée lorsque ces mêmes structures sont élaborées sur surfaces vicinales. Dans ces conditions l'analyse des recombinaisons de structures ou la couche d'AlAs est réduite à une monocouche révèle l'action des fluctuations des largeurs de terrasse sur les propriétés de recombinaisons
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Magalhães, Costa Dos Santos Daniel. „Communes et provinces au Brésil au temps des monarchies : les origines d'un fédéralisme tropical“. Electronic Thesis or Diss., Université Paris-Panthéon-Assas, 2022. http://www.theses.fr/2022ASSA0033.
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La coopération entre le gouvernement fédéral, les états fédérés, le district fédéral et les communes est la clé de voute du système politique brésilien. Établi en 1988, ce schéma est le résultat de tensions historiques entre des intérêts locaux, des demandes régionales et des projets nationaux. « L’Histoire est écrite par les vainqueurs » et l’actuelle prédominance des instances fédérales, dans le cas brésilien, est à la fois la cause et la conséquence d’une surévaluation de leur rôle dans la genèse de l’État-nation au Brésil. La thèse propose une analyse de l’organisation institutionnelle de l’administration territoriale brésilienne avant l’adoption du régime républicain en 1889. L’Empire du Brésil, a-t-il véritablement été un État unitaire et centralisé ? Les communes et les provinces impériales, ont-elles participé au processus de « state-building » au Brésil ? Grâce à une étude historique qui remonte jusqu’à l’époque coloniale, il sera vu comment les échelons locaux et régionaux de l’Administration impériale brésilienne occupaient une place bien plus importante que celle qu’on leur reconnait usuellement. Pour mieux comprendre les problématiques présentes dans l’éternel « pays du futur », quoi de mieux que de revisiter les expériences passéesCooperation between the federal government, the federated states, the federal district and the municipalities is the keystone of the Brazilian political system. Established in 1988, this scheme is the result of historical tensions between local interests, regional demands and national projects. “History is written by the victors” and the current predominance of the federal bodies, in the Brazilian case, is both the cause and the consequence of an overvaluation of their role in the genesis of the nation state in Brazil. This thesis manuscript offers an analysis of the institutional organization of the Brazilian territorial administration before the adoption of the Republican Regime in 1889. Was the Empire of Brazil truly a unitary and centralized state? Did the imperial municipalities and provinces participate in the process of state-building in Brazil? Thanks to a historical study that goes back to the colonial period, this manuscript shows how the local and regional levels of the Brazilian Imperial Administration occupied a much more important place than that which is usually given to them. In order to better understand the present issues in the eternal “country of the future”, what better way there is than to revisit past experiences
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Cador, Olivier. „Composés moléculaires bimétalliques : états fondamentaux et excités et ordre magnétique“. Phd thesis, Université Sciences et Technologies - Bordeaux I, 1998. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00007268.
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Les matériaux magnétiques à base moléculaire sont généralement faiblement colorés. Une étude en parallèle des propriétés optiques et magnétiques est alors envisageable. Nous avons étudié la complémentarité entre propriétés magnétiques et optiques dans les composés à base de Mn2+ et Cu2+. L'intéraction entre les électrons célibataires des ions métalliques est du type échange à travers un ligand pontant organique. Les systèmes Mn2+Cu2+ étudiés présentent des topologies différentes : de la molécule isolée au système infini. Nos études ont permis de mettre en évidence l'exaltation des bandes d'absorption de l'ion Mn2+ acitvées par un mécanisme d'échange. A partir des variations thermiques des bandes d'absorption de l'ion Mn2+ nous avons déterminé la valeur de la constante d'interaction entre les ions métalliques dans l'état électronique fondamental du système, valeur qui est en bon accord avec celle déterminée par les mesures magnétiques. De plus les mesures optiques, contrairement aux mesures magnétiques, nous ont également permis d'évaluer la valeur constante d'interaction lorsque un ion Mn2+ est dans un état électronique excité.
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Cambero, Quezada Guillermo. „L'instauration du système de responsabilité de l'administration publique au Mexique : analyse de droit comparé“. Nantes, 2011. http://www.theses.fr/2011NANT4021.
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Depuis le 1er janvier 2004, la responsabilité de l'administration publique a été instaurée dans le droit mexicain par une réforme de l'article 113 paragraphe 2 de la Constitution mexicaine, en ayant l'exemple du droit espagnol. Cette réforme établit une responsabilité objective et directe : l'Administration répond directement des dommages causés aux victimes et non l'agent public, seul responsable dans l'ancien régime de droit privé de l'article 1927 du Code Civil fédéral (abrogé), ou l'Administration répondait indirectement et subsidiairement des dommages. Toutefois, le système actuel de responsabilité a été limité par le législateur mexicain uniquement à une activité administrative irrégulière. Tout ce qui précède entraîne une contradiction du système à cause de l'application de la faute comme élément générateur de responsabilité (tradition civile), mais aussi des imperfections de l'intégration du droit espagnol dans la réforme de la Constitution. En conséquence, cette étude vise l'analyse du système mexicain de responsabilité vis-à-vis du droit de la responsabilité en France et en Europe, au travers d'une étude en droit comparé, afin d'apporter de nouveaux éléments a la doctrine mexicaine, mais aussi d'améliorer la compréhension générale de la responsabilité de l'administration et du droit administratif au MexiqueSince the 1st of January 2004, the administrative responsibility in the Mexican law was established by a reform of the Article 113 paragraph 2 in the Mexican Constitution, taking the example of Spanish law. This reform has introduced an objective and direct administrative responsibility in Mexico: the responsibility thus applies directly to the public administration and not to the public official as it has been the case before (in the former regime of private law section 1927 of the Federal Civil Code). However, the current law system limits the responsibility to an irregular administrative activity of the public administration. In light of the above, this leads to a contradiction between the system of responsibility in the civil law tradition in Mexico and an administrative responsibility limitation on the detriment of victims, but also to all the shortcomings of the Spanish law at the moment of the integration in the Constitution reform. Thus, in this work the substantial analysis of the administrative responsibility in France and Europe, through a study in comparative law, has been made in order to improve the general understanding of the current Mexican system and to bring new doctrinal elements to the recent administrative responsibility system and the general administrative law in Mexico
La reforma al articulo 113 parágrafo 2 de la Constitución mexicana, en aplicación desde el 1° de enero de 2004, introduce la responsabilidad de la administración publica al derecho positivo mexicano. El sistema elaborado por el legislador ha sido el de una responsabilidad objetiva y directa: La Administración responde directamente por los danos y perjuicios ocasionados a la victima, y no el funcionario público, como lo establecía el antiguo régimen del derogado articulo 1927 del Código Civil Federal, donde la Administración respondía indirecta y subsidiariamente. Sin embargo, la responsabilidad se limita únicamente a los supuestos de una actividad administrativa irregular. Todo lo anterior implica una contradicción del sistema debido a la tradición civilista arraigada en México y a las imperfecciones de integración del derecho español en la reforma constitucional. El presente estudio tiene por objeto confrontar el sistema actual de "responsabilidad patrimonial del Estado" en México con el derecho de la responsabilidad de la Administración en Francia, mediante un estudio de derecho comparado, con la finalidad de aportar nuevos elementos jurídicos y doctrinales, así como fortalecer la comprensión en general de la responsabilidad de la administración pública y del derecho administrativo en México
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Panagiotopoulos, Christos. „Distribution moléculaire et état de dégradation des sucres combinés dans la matière organique particulaire“. Aix-Marseille 2, 2002. http://www.theses.fr/2002AIX22079.
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Jebbari, Saïda. „Contribution à l'étude structurale des halogénures de plomb par diffraction des rayons X. Système PBCL::(2X)BR::(2(1-X)) : Comportement de la structure de PBCL::(2) en fonction de la température“. Nancy 1, 1988. http://www.theses.fr/1988NAN10159.
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Évolution des paramètres de maille du système PBCL::(2X)BR::(2(1-X)) en fonction de X et apport d'une preuve irréfutable de l'existence d'une substitution ordonnée au niveau des sites halogènes X et Y. Étude de l'enthalpie et de l'entropie de fusion des solutions solides PBCL::(2X)BR::(2(1-X)) en fonction de X. Amélioration de la structure de PBCL::(2) à la température ordinaire, et comparaison avec la structure à T = 473K, 523K ET 573K. Étude de la densité électronique résiduelle par le modèle de vibrations anharmoniques de Gram. Charlier jusqu'à l'ordre 6 A T = 293K et T = 473K
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Jacquemet-Gauché, Anne. „La responsabilité de la puissance publique en France et en Allemagne : étude de droit comparé“. Grenoble, 2010. http://www.theses.fr/2010GREND008.
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La responsabilité de la puissance publique allemande a suscité peu d'intérêt au sein de la doctrine française jusqu'à présent. Elle est pourtant établie à partir d'une construction originale qui éveille la curiosité. L'étude du droit allemand sous l'angle comparatif permet également de relever certaines particularités de la responsabilité de la puissance publique en France. Il faut alors prendre la mesure des caractéristiques de la matière dans les deux Etats et en apprécier les points communs ainsi que les spécificités. Une convergence partielle apparait dans l'élaboration du droit de la responsabilité. La source jurisprudentielle est dominante en cette matière, Cette dernière est en pleine extension. Les activités administratives, législatives et juridictionnelles donnent lieu à un engagement accru de la responsabilité, par le biais de divers régimes. En revanche, des différences irréductibles subsistent. Deux fonctions principales de la responsabilité apparaissent : la réparation d'un préjudice en France et la protection des droits en Allemagne, Cette différence conduit à une conceptualisation de la responsabilité propre à la France et à l’Allemagne. Elle s’explique par les relations variables qui se nouent entre l'Etat et l'individu dans les deux ordres juridiquesDespite its unique foundations, the liability of public authorities in German law - hasn't aroused the interest of French scholars so far. Yet. The study of German law from a comparative standpoint reveals a number of peculiarities in French public liability law, which leads us to appreciate the similarities and differences of the domain in the two states. The study of the elaboration of tort law shows a partial convergence : in both states, case law (the decisions from the higher courts) is the main and fastest growing source of law. Public liability is being enforced more and more, following administrative, legislative and judicial activities. Some differences remain however, in particular regarding the function of liability: in France, liability aims to compensate for loss or injury ; in Germany, it aims to protect rights. This main difference allows us to build a specific conceptualization of each liability regime, reflecting the specific connections established between the state and the citizens subject to each legal system
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Payerne, Alain. „Dynamique des états excités de cétones en présence de composés riches en électrons“. Mulhouse, 1986. http://www.theses.fr/1986MULH0012.
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Etude de la désactivation de l'état triplet de la molécule de benzophénone (molécule modèle) par la formation d'un complexe par transfert de charge. On développe différents schémas cinétiques. On compare les rôles joués par les amines et les composés insaturés en présentant d'autres processus de désactivation
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Dyevre, Arthur. „L' activisme juridictionnel en droit constitutionnel comparé : France, États-Unis, Allemagne“. Paris 1, 2008. http://www.theses.fr/2008PA010266.
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La Due Process Clause du XIVe amendement, l'article 2 al. 1 de la Loi fondamentale et les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République occupent une place considérable dans les jurisprudences de la Cour suprême, de la Cour constitutionnelle fédérale et du Conseil constitutionnel. Au nom de ces dispositions, ces juridictions ont développé une conception extrêmement large de leur compétence de contrôle et d'appréciation. Ces conceptions et les décisions qu'elles justifient s'écartent, sur plusieurs points, du cadre normatif pourtant très étendu qu'elles prétendent concrétiser (activisme juridictionnel au sens fort). D'autre part, dans. Les hypothèses vis-à-vis desquelles ces dispositions constitutionnelles s'avèrent indéterminées, ces juridictions ont souvent substitué leur propre concrétisation à celle opérée par le législateur, l'administration ou les autres juridictions (activisme au sens faible).
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Rachidi, Idris El-Idrissi. „Interactions orbitalaires en chimie organométallique et chimie du solide : structures de complexes déficients en électrons ML₅ d⁶ et de complexes acétyléniques : instabilités électroniques dans les bronzes mono et diphosphates de tungstène“. Paris 11, 1989. http://www.theses.fr/1989PA112152.
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Étude de la structure des complexes organométalliques de type ML₅ d⁶ par la méthode de Hueckel généralisée. On montre comment les coordinats L stabilisent l'une des deux structures connues, pyramide à base carrée ou bipyramide trigonale distordue. Structure de quelques complexes ML3 d^8 de type tétraédrique. Analyse de la nature des surfaces de Fermi de bronzes monophosphate de tungstène ; analyse de l'origine des transitions semiconducteur-métal et métal-semiconducteur dans CsP8W8O44 et de l'origine structurale de la conductivité de type 3d de P8W12O52 par des calculs de structures de bandes.
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Aissaoui, Rached. „Contribution à l'étude des couches minces de l'alliage germanium-sélénium, avec une concentration de germanium inférieure à trente-trois pour cent : élaboration, relaxation, conduction“. Rouen, 1986. http://www.theses.fr/1986ROUES046.
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Hervé, Jocelyne. „Composés du phosphore à basse coordinence : Etude quantique des états ioniques et de la réactivité“. Pau, 1992. http://www.theses.fr/1992PAUU3009.
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La première partie du mémoire traite de l'évaluation théorique des potentiels d'ionisation de systèmes comportant des atomes de phosphore à basse coordinence, systèmes peu étudiés du fait d'un accès expérimental difficile et des problèmes posés par le traitement théorique des atomes de la 3ème période. Après examen des différents modes d'évaluation et le choix d'une technique de travail (méthode Cipsi de variation-perturbation) nous avons proposé des conditions de calcul permettant une évaluation convenable des potentiels d'ionisation de ces systèmes. Deux molécules originales, le phosphaéthène et le chlorophosphaéthène ont été ainsi analysées. Dans une deuxième partie de ce travail, nous avons effectué une étude quantochimique interprétatives de la chimie du cycle diphosphirane (scf ab initio+ic). Nous avons déterminé que le mécanisme de formation préférentiel était une addition en du carbène singulet sur le diphosphène (et non une addition sur le doublet libre). Dans un deuxième temps, nous avons analysé les mécanismes d'ouverture (par assistance nucléophile, électrophile et thermique) conduisant aux 1,3-diphosphapropènes. Une analyse approfondie des caractéristiques électroniques et structurales des produits d'ouverture a été réalisée.
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Kalamatianou, Phèdre. „L' état de nécessité sous l'angle du droit pénal comparé (grec, français) et de la justice pénale internationale“. Paris 2, 2008. http://www.theses.fr/2008PA020045.
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En droit pénal général, l’état de nécessité constitue une cause d’irresponsabilité pénale. Traditionnellement, le droit pénal français reconnaît l’état de nécessité comme une cause justificative faisant disparaître l’élément légal de l’infraction, bien que le code pénal de 1994, dans un souci de simplification, regroupe dans un chapitre unique l’ensemble des causes d’irresponsabilité ou d’atténuation de la responsabilité pénale sans préciser leur caractère objectif ou subjectif. Le code pénal grec, au contraire, consacrant deux articles différents à l’état de nécessité, le considère, non seulement comme une cause de justification neutralisant l’élément injuste de l’infraction, mais aussi comme une cause de non imputabilité fondée sur la psychologie de l’agent. Dans ce dernier cas, il y a l’idée que l’instinct de conservation irrésistible fait céder le droit. Il existe par ailleurs un droit supérieur à tout système juridique qui est celui de la survie de l’individu. C’est pourquoi cette sorte de nécessité est souvent assimilable à la contrainte morale. Tandis que cette distinction entre causes de justification et causes de non imputabilité est fréquente en droit interne, sur le terrain pénal international les choses sont souvent mêlées. L’état de nécessité est indifféremment utilisé avec la contrainte morale. La jurisprudence du tribunal de Nuremberg et les procès devant les Tribunaux pénaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda constituent également d’importants objets d’étude dans l’analyse critique de l’évolution de la réception de ces moyens de défense en droit international pénal. Toutefois, l’article 31 § 1 (d) du Statut de Rome constitue désormais une formulation conventionnelle de la norme internationale en la matière et sera appliquée et éventuellement interprétée par la jurisprudence de la Cour pénale internationale.
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Cherradi, Nabih Mohamed. „Propriétés de transport électronique à basse température d'alliages amorphes Au-Si et de multicouches Au/Si“. Nancy 1, 1989. http://www.theses.fr/1989NAN10011.
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Étude de l'effet des interférences quantiques qui dominent à basse température les propriétés de transport électronique des systèmes désordonnés. Des alliages amorphes au::(X)SI::(1-X) et des multicouches Au-Si ont été préparées par évaporation sous vide d'or et de silicium
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Athanassopoulou, Hariclia. „La théorie des troubles de voisinage résultant des activités publiques en droit comparé français et allemand“. Bordeaux 4, 1998. http://www.theses.fr/1998BOR40022.
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La théorie des troubles de voisinage contient tous les dommages que la puissance publique cause aux particuliers du fait de son activité tels que bruits, poussières, mauvaises odeurs, pollutions et nuisances de diverse nature. L'objectif de cette étude est la recherche du régime juridique de la responsabilité pour troubles de voisinage dans sa phase de formation et dans sa phase d’évolution tant en droit français qu'en droit allemand. Malgré une évolution différente du droit de voisinage dans ces deux ordres juridiques, les éléments déterminants de leur régime de réparation trouvent des traits communs. Nous constatons alors que le droit d'origine jurisprudentielle en France se coordonne avec le droit d'inspiration législative en Allemagne. Cette ressemblance des notions juridiques nous permettra ensuite de nous lancer a la recherche du fondement de cette responsabilité. Les notions larges qui servent de fondement contribuent à une convergence de la norme nationale et de la norme communautaire. La théorie des troubles de voisinage n'est pas limitée aux contours précis du droit national. Elle connaît des prolongements juridiques qui consolident des fondements larges de la responsabilité dans l'ordre juridique européen. Ces prolongements découlent non seulement du dommage intra-étatique mais également du dommage transfrontière et du dommage écologique. La Cour européenne des droits de l'homme fait preuve de cette tendance dans sa jurisprudence. Est-ce que le moment n'est-il pas venu où nous pourrions uniformiser le droit de voisinage au niveau du droit européen afin d'adopter des principes communs ? Le juriste européen doit s'orienter vers l’étude des caractéristiques communes afin de construire un droit administratif commun européenThe theory of the trouble of neighbors encompasses all the damages (such as noises, dust, bad smells, pollutions and various other nuisances) that the state can cause to the private individual because of its activity. The aim of this study is to analyze the juridical system of the liability for the trouble of the neighbors during its formation and evolution within the framework of french and german law. In spite of differences in the evolution of the law of neighbors in these two juridical orders, the determining elements of their compensation system can be said to share common features. We then notice that french laws of jurisprudential origin manage to coordinate with german laws of legislative inspiration. The resemblances between juridical notions here allows us to look for the basis of the liability of the state. The broad notions constituting this basis contribute towards a convergence between national and community norms. The theory of the trouble of neighbours is not confined to the precise outlines of national law. It has juridical extensions which consolidate the broad founding principles of liability in the european juridical order. These extensions come, not only from the notion of national damage, but also from the notion of international damage and that of ecological damage. The european court of human rights acknowledges this tendency in its jurisprudence. Is it not the moment to uniformise the law of neighbors at the level of european law in order to adopt common principles ? The european jurist turns towards the study of shared characteristics between national and community laws so as to build a common european administrative law
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Orain, Jean-Christophe. „Frustration géométrique et nouveaux états quantiques de spins dans les composés vanadates fluorés à géométrie kagomé“. Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2015. http://www.theses.fr/2015SACLS113/document.
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L’étude de l’état fondamental liquide de spins est un des domaines très actif de la recherche en matière condensée. Le réseau le plus à même de stabiliser un tel état fondamental semble être, à deux dimensions, le réseau kagomé de spins antiferromagnétiques 1/2. Il y a à présent un consensus théorique sur le fait que ce modèle stabilise un état fondamental liquide de spin. Cependant, la nature de cet état est encore inconnue, notamment la nature des corrélations. Nous ne savons toujours pas si ces dernières sont à courte portée avec un gap dans le spectre d’excitations, ou si elles sont à plus longue portée avec un spectre d’excitations sans gap. D’un point de vue expérimental il n’existe que très peu de matériaux et seul l’Herbertsmithite présente un réseau kagomé de spins 1/2 géométriquement parfait. Les différentes études réalisées sur ce composé pointent toutes vers un état liquide de spin sans gap mais révèlent aussi des déviations à l’hamiltonien de Heisenberg qui pourraient être responsables de la fermeture de ce gap.Cette thèse traite de l’étude expérimentale principalement par RMN et µSR de nouveaux composés kagomé à base de vanadium faisant partie d’une famille récemment synthétisée, les vanadates fluorés à géométrie kagomé. Le matériau que nous avons le plus étudié est un composé à réseau kagomé de spins 1/2 à base de V4+, (NH4)2[C7H14N][V7O6F18] (DQVOF). Le modèle magnétique de ce composé peut être décomposé en deux sous systèmes presque indépendants, des plans kagomé trimérisés isolés et des ions V3+ quasi paramagnétiques. Les études de µSR démontrent une absence de gel magnétique jusqu’à 20 mK donc un état liquide de spins dans DQVOF. Les études de chaleur spécifique et de RMN dévoilent un comportement liquide de spin sans gap malgré la trimérisation du réseau et la faible valeur supposée de l’interaction Dzyaloshinskii Moriya. Nos résultats montrent finalement que l’absence de gap, intrinsèque ou due à des déviations à l’hamiltonien idéal, est une caractéristique robuste des matériaux kagomé. Nous avons de plus étudié un second matériau de cette famille, (NH4)2[C2H8N][V3F12] (DDVF), dont le réseau magnétique est formé par des plans kagomé découplés entre eux à base de V3+ (S = 1). Ce réseau présente de fortes distorsions par rapport au réseau idéal et les expériences thermodynamiques et de µSR mettent en évidence une transition magnétique vers un état gelé à 10 K avec une mise en ordre à longue distance qui s’effectue à 6 K uniquementThe search for quantum liquid state is a very active field in condensed matter research. In two dimensions, the antiferromagnetic spin 1/2 kagome lattice seems to be the most able to stabilize such a ground state. Indeed, from recent theoretical investigations, we are now quite sure that this model has a quantum spin liquid ground state. However, we still do not know its nature, in particular the nature of its correlations. They could be short ranged with a gap in the excitation spectrum, or long ranged with a gapless excitation spectrum. On the experimental side, only few materials exist and only one possesses a geometrically perfect lattice, the Herbertsmithite. All the experiments that have been done on this compound reveal a gapless spin liquid state along with deviations to the spin 1/2 Heisenberg hamiltonian which could be responsible of the gap closure.This thesis deals with the experimental study, mainly by NMR and µSR, of new vanadium based kagomé compounds which are part of a newly synthesized family, the kagome fluoride vanadates. The material that we studied the most is a spin 1/2 kagomé compound based on V4+, (NH4)2[C7H14N][V7O6F18] (DQVOF). The magnetic model of this compound can be decomposed in two rather independent parts, trimerized kagome planes and quasi paramagnetic V3+ ions. The µSR studies, showing the absence of frozen moment down to 20 mK, reveal a spin liquid ground state in DQVOF. The heat capacity and the NMR experiments point out a gapless behavior despite trimerization and likely weak Dzyaloshinskii Moriya interactions. Our results demonstrate that the gapless ground state, whether intrinsic or due to deviation to the ideal hamiltonian, is a rather robust characteristic of kagome materials.Furthermore, we studied another compound of this family, (NH4)2[C2H8N][V3F12] (DDVF), which magnetic lattice is made of uncoupled kagomé planes based on V3+ (S = 1). The lattice shows large deviations to the ideal kagomé and the thermodynamic experiments and the µSR studies reveal a magnetic transition to a frozen state at 10 K with a long distance order which is effective only below 6 K
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Cléquin, Aurore. „L’autorité du juge : Étude de droit constitutionnel comparé États-Unis, France, Royaume-Uni“. Thesis, Paris 2, 2019. http://www.theses.fr/2019PA020055.
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S’interroger sur l’autorité du juge revient à s’intéresser à la place qu’occupe la justice parmi les institutions. Sur ce plan, la justice judiciaire française inquiète. On la dit abandonnée, maltraitée par le pouvoir politique. Le sort réservé aux juges administratifs français, aux juges supérieurs britanniques et aux juges fédéraux américains est tout autre. La comparaison des cadres constitutionnels au sein desquels ces juges évoluent permet de comprendre comment se construit leur autorité. Celle-ci est commandée par deux variables dont l’importance est inégale. L’autorité du juge tient, pour l’essentiel, à sa capacité à maîtriser sa fonction. L’ancrage d’un statut protecteur, alors même que cette question est souvent présentée comme préalable à toute autre, vient seulement conforter l’édifice. Est-ce à dire qu’il suffirait d’appliquer à la justice judiciaire française les enseignements ainsi dégagés pour résoudre les problèmes auxquels elle est confrontée ? Les choses ne sont pas si simples. Le droit constitutionnel comparé est un outil précieux. Mais la prudence commande de ne pas placer en lui d’espoirs démesurésCourts’ authority stands very high in the United Kingdom and in the United States. The institutional position of the Judiciary in France, at least for judicial judges, is more precarious. The position of French administrative law judges is different and comes closer to the situation of British and American Judges. A comparison between those judges and the constitutional systems they evolve in appears to be an effective way to understand how courts’ authority is built. Two factors are actually decisive. The first one, which is the most important, is related to the judge’s function. It is crucial that the judge is able to say what his judicial duty covers and where are its limits. Similarly, he has to be able to resist executive and legislative encroachments on his function. When those criteria are met, the judge’s authority is necessarily strong. The second factor only comes next. It appears indeed that the judge’s authority is acknowledged and strengthened when his independence is strongly protected, both in its individual and institutional sense. Once those factors are highlighted, one question comes up. Would it be wise to resort to legal transplants to improve the institutional position of judicial judges in France? It is not that easy. Comparative constitutional law is a very useful tool. However, it must be used carefully
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Rayssac, Olivier. „Étude du collage par adhésion moléculaire hydrophile : application au contrôle de l'énergie de collage“. Grenoble INPG, 1999. http://www.theses.fr/1999INPG0163.
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Le collage par adhésion moléculaire hydrophile permet de mettre en contact intime deux surfaces et de conduire, après traitement thermique, à la création de liaisons hydrogène puis covalentes à travers l'interface. Ce procédé est de plus en plus utilisé dans les domaines de la microélectronique et de la microtechnologie, en particulier pour la réalisation de matériau SOI. L'objectif de cette étude a été de se placer dans des conditions permettant de contrôler l'énergie de collage des structures réalisées, c'est à dire soit d'augmenter l'énergie de collage (applications à basse température), soit de la diminuer (applications à haute température). Pour cela, des méthodes de caractérisation ont été développées afin de mieux connaître les propriétés physico-chimiques et mécaniques des structures collées. Différents traitements de surface (humides et secs) ainsi que différentes couches adhérentes (diélectriques et conductrices) ont été utilisées. En plus de ces paramètres, l'influence de la rugosité dans le cas du collage SiO2/SiO2 a été démontrée. L'augmentation de la valeur de la rugosité de surface de chaque couche de SiO2 jusqu'à 0,63 nm RMS a permis d'abaisser l'énergie de collage des structures SiO2/SiO2 recuites à 1100ºC de 2,1 J. M-2 à 0,4 J. M-2. A partir de ces résultats, des outils ont été mis au point afin de dissocier les structures scellées obtenues. Ces outils permettent de décoller des plaquettes fines (100 μm) ayant subi des étapes technologiques sur leurs deux faces. Pour l'instant le décollement a été obtenu pour les 2/3 de la surface d'une plaque de 100 mm. Des améliorations doivent être apportées pour arriver au décollement complet d'une plaque de 100 mm, voire de 150 mm. Cette étude a ainsi mis en évidence une diversification possible du collage par adhésion moléculaireHydrophilic wafer bonding allows to put in contact two surfaces and to lead, after annealing treatment, to the creation of hydrogen bonds and covalent bonds through the interface. This process is more and more used in microtechnologies and microelectronics, particularly to get SOI structures. The objective of this study was to find the conditions allowing to control the bonding energy of the obtained structures, that is to say either to increase the bonding energy (low temperature applications), either to decrease the bonding energy (high temperature applications). In this way, some characterisation methods have been developed in order to well-understand the physical, chemical and mechanical properties of the bonded structures. Various surface treatments (wet treatments and dry treatments) and various layers (dielectric layers and conductive layers) have been used. We observed the influence of surface microroughness for the SiO2/SiO2 structures too. The increase of the surface microroughness value of each SiO2 surface up to 0. 63 nm RMS allowed to decrease the bonding energy at 1100ºC from 2. 1 J. M-2 to 0. 4 J. M-2. With these results, some tools have been realised to debond the obtained structures. These tools allowed to debond thin wafers (100 μrn) processed on their two sides. Only 2/3 of a 100 mm wafer surface has been debonded. Some improvements have to be brought for arriving at the total debonding of 100 mm and 150 mm wafers surfaces. So, this study highlights a possible diversification of the wafer bonding
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Blinder, Rémi. „Étude par Résonance Magnétique Nucléaire de nouveaux états quantiques induits sous champ magnétique : condensation de Bose-Einstein dans le composé DTN“. Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2015. http://www.theses.fr/2015GREAY030/document.
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Nous présentons l'étude par Résonance Magnétique Nucléaire (RMN) du composé NiCl2-4SC(NH2)2, dit DTN, constitué de chaînes de spins 1 faiblement couplées suivant les directions transverses aux chaînes. A basse température et dans un champ magnétique compris entre les deux valeurs critiques Hc1 et Hc2, ce système s'ordonne dans un état de type Condensat de Bose-Einstein (CBE). Dans cette phase, nous décrivons d'une part la détermination expérimentale du paramètre d'ordre (aimantation transverse), dont l'amplitude est bien décrite par la théorie mais dont la phase (orientation) semble fixée par un terme d'anisotropie. D'autre part nous avons étudié les fluctuations des spins électroniques à basse énergie, par la mesure du taux de relaxation RMN 1/T1, et montré que celui-ci obéit à la loi de puissance 1/T1 propto T^5. Ce comportement peut être associé au processus de 2ème ordre lié à des excitations ayant une dispersion linéaire, tels que les quasiparticules de Bogoliubov, mais sa nature n'est pas encore bien comprise. En dehors de la phase CBE, nous décrivons l'étude des fluctuations de spin dans le régime critique quantique (H ~ Hc2), dans lequel nous établissons une loi d'échelle sur 1/T1, identique à celle que l'on a observé dans un autre composé de description équivalente (échelle de spins BPCB), prouvant ainsi l'universalité de ce régime [S. Mukhopadhyay et al., Phys. Rev. Lett. 109, 177206 (2012)]. Nous avons aussi étudié les effets du désordre induit par la substitution Br-Cl dans le composé Ni(Cl1−xBrx)2-4SC(NH2)2, pour lequel des mesures par des techniques macroscopiques ont suggéré l'existence d'une phase "verre de Bose" [R. Yu et al., Nature 489, 379 (2012)]. Cette phase est caractérisée, pour différentes concentrations du dopage x = 4%, 9%, 13%, par un pic de relaxation RMN 1/T1 au champ Hp = 13.5 T, marquant un regain des fluctuations longitudinales et présentant une forte distribution des valeurs de 1/T1 - probablement due à l'aspect vitreux du système. L'indépendance du Hp en fonction de x démontre que la physique y est dominée par les effets locaux liés aux dopantsWe present a Nuclear Magnetic Resonance (NMR) study of the NiCl2-4SC(NH2)2 compound, called DTN, consisting of spin-1 chains that are weakly coupled along the transverse directions. At low temperatures and for magnetic field values between the two critical fields Hc1 and Hc2, this system enters an ordered phase of the Bose-Einstein Condensate (BEC) type. Within this phase, we first describe the experimental determination of the order parameter (transverse magnetization), the amplitude of which is found to be well described by theory while its phase (orientation) seems to be fixed by an anisotropy term. Second, by NMR relaxation rate 1/T1 we have studied the low-energy fluctuations of the electronic spins and found that they obey the power law 1/T1 ~ T 5. Such a behaviour points to a 2nd order process involving linearly dispersing excitations, such as Bogoliubov quasiparticles, but its nature is not yet well understood. Outside the BEC phase, we report a study of the spin fluctuations in the quantum critical regime (H ~ Hc2), demonstrating a scaling law on 1/T1 similar to the one that has already been observed in another equivalent compound, BPCB spin-ladder, thus proving the universality of this regime [S. Mukhopadhyay et al., Phys. Rev. Lett. 109, 177206 (2012)]. We have also studied the effect of disorder induced by the Br-Cl substitution in the compound Ni(Cl1-xBrx)2-4SC(NH2)2 (doped DTN), for which measurements using macroscopic techniques have suggested the existence of a "Bose glass" phase [R. Yu et al., Nature 489, 379 (2012)]. This phase is characterized, for all studied doping concentrations x = 4%, 9%, 13%, by a peak in the NMR relaxation rate 1/T1 at the field value Hp ~ 13.5 T, evidencing an upsurge of the longitudinal spin fluctuations, and presenting strong inhomogeneity of the 1/T1 values – probably reflecting the glassy character of the system. The observed doping-independence of Hp demonstrates that the corresponding physics is dominated by local effects due to the dopants
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Riviere, Eric. „Sur la migration des composés hydrocarbones dans des mélanges complexes (huiles naturelles) par diffusion thermogravitationnelle en milieu poreux : étude expérimentale et état des modélisations“. Toulouse 3, 1991. http://www.theses.fr/1991TOU30213.
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Dans la recherche des diverses causes possibles d'evolution des huiles naturelles au sein des roches reservoir, il ne faut pas negliger le role joue par le gradient geothermique, et donc par les phenomenes de thermodiffusion (particulierement la diffusion thermogravitationnelle en milieu poreux, dtg). La phenomenologie de la dtg ainsi que la plupart des experimentations realisees a ce jour concernent des melanges binaires ou des solutions d'une seule espece; c'est pourquoi, dans ce travail, on developpe l'etude des modifications de composition induites par la diffusion thermogravitationnelle au sein des fluides complexes, en prenant exemple des huiles naturelles (huiles d'alwyn et d'oseberg, gisements de mer du nord). On montre tout d'abord les modifications du spectre global de repartition des composants de ces huiles, puis on specifie les migrations selectives parmi les hydrocarbures les plus legers. Par une methode adaptee, on a, de plus calcule les coefficients de soret moyens pour chaque ensemble d'isomeres constituant la phase legere de l'huile d'oseberg. De plus, des experiences specifiques sur des melanges ternaires ou quaternaires d'isomeres du xylene ont ete realisees pour essayer de systematiser le role moteur pouvant decouler de la structure moleculaire. Enfin, on a controle l'adequation de modeles mathematiques connus (modele analytique et modele numerique metsor) a la prediction des evolutions de composition des fluides complexes soumis a une dtg; dans ce cadre on a confronte les resultats experimentaux a ceux qui decoulent de l'application de chacun des modeles au melange n-hexane-huile
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Talbaoui, Ahmed. „Etude en microscopie électronique par cryofracture des systèmes chlorures et bromure de dodécylamine-eau“. Rouen, 1989. http://www.theses.fr/1989ROUES006.
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Après une importante bibliographie concernant les phases lyotropes et les techniques cryogéniques en microscopie électronique, l'auteur expose les résultats de ses observations en cryofracture sur les systèmes du titre. Description de la transition lamellaire-nématique et comparaison aux modèles présentés par d'autres auteurs. Discussion de la validité de la technique de cryofracture pour ce type de systèmes
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Almeida, Kato Mariana. „La transparence de la justice constitutionnelle : une étude de droit comparé (France, Brésil, États-Unis)“. Electronic Thesis or Diss., Reims, 2021. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247226580.
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La justice constitutionnelle et la transparence sont deux thèmes cruciaux. Le développement de la justice constitutionnelle est une caractéristique essentielle des systèmes juridiques contemporains. Les organes chargés de contrôler la conformité des lois et éventuellement d'autres normes juridiques à la Constitution exercent un pouvoir de plus en plus important dans les démocraties modernes, depuis peu en France et depuis plus longtemps dans d'autres États. Parallèlement, dans ces mêmes démocraties, l'exigence de transparence de l'action publique ne cesse de gagner en importance. De multiples dispositions, législatives ou constitutionnelles, mettent en œuvre une certaine transparence dans divers objectifs de lutte contre la corruption, de contrôle, de confiance ou de participation des citoyens. Mais la transparence pose également certaines difficultés, par exemple à l'égard de la délibération, ou encore du fait de l'encombrement d'une juridiction. Dans ce contexte, le projet réunit pour la première fois deux thèmes de premier plan, la transparence et la justice constitutionnelle, qui n'ont jamais été rapprochés dans une étude approfondie. La thèse examine les normes juridiques qui sont en rapport avec la transparence de la justice constitutionnelle, telles que la procédure de nomination des juges, les possibilités de récusation ou de déport, le choix des requêtes, la motivation des décisions et la possibilité de publier des opinions séparées, le rôle joué par les collaborateurs des juges, l'accès aux délibérations et aux archives, la publication des amici curiae ou encore la tenue d'audiences publiques et leur diffusion. Par ailleurs, alors que le Conseil constitutionnel est désormais souvent présenté comme une cour constitutionnelle semblable à celles qui existent dans d'autres États européens, la confrontation aux expériences brésilienne et nord-américaine permet de mesurer le degré de transparence de cette institution et d'approfondir l'étudeThe subject of the thesis is the analysis of transparency in constitutional jurisdiction from a comparative perspective. The development of constitutional justice is one of the essential qualities of contemporary legal systems. The institutions entrusted with the responsibility of safeguarding the Constitution have increasing importance in modern democracies, for not a very long time in France and more in other countries. In parallel, in these same democracies, the exigency of transparency of public action continues to gain importance. Many legal or constitutional devices encourage transparency in different perspectives: the fight against corruption, control, confidence, or citizen participation. But transparency also presents some challenges, for example, regarding the deliberation process or the surcharge of a jurisdiction. In this context, the project reunites, for the first time, two different subjects - transparency and constitutional jurisdiction - which have never been studied together in a profound analysis, despite its importance. The thesis will precisely examine the rules concerning the regulation or limitation of the transparency in the constitutional courts, such as the nomination process for constitutional courts judges, judicial disqualification, choice of cases to be examined in detail, motivation and decision making, publicity of dissident opinions, role of judge's collaborators, the access to the deliberation and documents, publication of the amici curiae and also public hearings and its diffusion. Moreover, while the Conseil constitutionnel is often presented as a constitutional court similar to those existing in other European states, the confrontation with the experiences of Brazil and the United States will allow to measure the degree of transparency of this institution and to extend the research
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Bouchikhi, Benachir. „Propriétés physiques des structures métal/isolant/semiconducteur réalisées sur INP(N) à l'aide d'un oxyde natif plasma“. Nancy 1, 1988. http://www.theses.fr/1988NAN10085.
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On aborde 3 aspects : la passivation du phosphorure d'indium dans un plasma RF d'oxygène, la caractérisation électrique des structures MIS élaborées à l'aide des mesures (C-V), (G-V) et d'autres mesures de spectrométries de niveaux profonds (DLTS-DDLTS), et l'élaboration du schéma équivalent de la structure MIS
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Cabrol, Olivier. „Spectroscopie et dynamique de molécules diatomiques : étude théorique des états excités du fluorure d'iode. Contribution expérimentale à la spectroscopie femtoseconde du dimère de césium“. Toulouse 3, 1996. http://www.theses.fr/1996TOU30269.
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Etude theorique des etats excites de if: les nombreuses investigations experimentales menees sur les etats excites des interhalogenes ont mis en evidence des effets tres interessants. Divers cas de predissociation ont ete observes comme par exemple celle de l'etat b de if qui a motive ce present travail. Une etude preliminaire realisee a l'aide d'un modele semi-classique relativement simple nous a permis de reproduire assez fidelement les resultats experimentaux releves dans la litterature sans toutefois nous autoriser a interpreter totalement le phenomene. Afin d'obtenir des informations complementaires concernant la configuration des etats electroniques, les courbes de potentiel des etats de valence (neutres et ioniques) ainsi que des premiers etats de rydberg ont ete calculees par une technique ab initio. Cette methode utilise des pseudopotentiels relativistes moyens prealablement extraits de calculs atomiques relativistes ab initio. Les etats excites sont determines par des algorithmes d'interaction de configurations multireferences, variationnels et perturbatifs (cipsi). Grace a un pseudopotentiel de spin-orbite et a la construction d'un hamiltonien effectif incluant le couplage spin-orbite sur la base des etats multiconfigurationnels (cipso), nous avons determine les etats excites en couplage relativiste. La validite des resultats est verifiee en confrontant les grandeurs spectroscopiques et les moments dipolaires deduits de notre calcul avec differents travaux experimentaux. Cette comparaison nous a conduit a apporter une correction semi-empirique aux potentiels en representation quasi-diabatique en vue d'effectuer une etude dynamique du systeme. Contribution experimentale a la spectroscopie femtoseconde du dimere de cesium: depuis quelques annees, les techniques lasers permettent de produire des impulsions lumineuses ayant des durees plus breves que les temps caracteristiques d'evolution des noyaux atomiques dans une molecule. Il est alors possible en utilisant une combinaison d'impulsion d'effectuer une veritable stroboscopie de ces mouvements atomiques et par consequent de les observer en temps reel. Dans ce memoire est presentee d'une part la description d'un montage experimental elabore en vue d'etudier le dimere de cesium par la technique du controle coherent, et d'autre part les resultats relatifs aux premieres experiences
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Occhiminuti, Léonore M. „La protection du patrimoine forestier contre le risque d'incendie : approche de droit comparé France / États-Unis“. Paris 1, 1997. http://www.theses.fr/1997PA010298.
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Comment peut-on ameliorer la prevention juridique du patrimoine forestier contre le risque d'incendie? les elements de reponse a cette question sont envisages grace a une comparaison du fonctionnement des systemes de prevention francais et americain. Si on pourrait preconiser le developpement des methodes d'appropriation publique ou meme privee, il apparait que ces deux options ne pourraient etre presentees que de maniere alternative. Il est beaucoup plus opportun de developper un systeme de contrainte juridique (type servitudes et reglementations de police) sur les proprietaires tant publics que prives, en y associant un renforcement des mesures de repression penale et de la responsabilite civile. S'il est necessaire que le risque d'incendie soit mieux pris en compte par les documents d'urbanisme, que les services de l'etat mettent en place un programme d'information et d'education au risque mieux adapte au public, et qu'ils cooperent entre eux de maniere beaucoup plus effective, les moyens de la gestion preventive doivent eux aussi etre ameliores. Il est notamment necessaire de developper et de modifier l'utilisation des techniques de brulage dirige et de coupures vertes, en les adaptant a la situation actuelle. Enfin, il est urgent de trouver une solution a la non realisation des obligations et servitudes de debroussaillementHow could the legal prevention of forest fires be improved ? Answers to this issue are envisaged through the comparison of French and American prevention systems. One suggests the development of public or even private ownership, whereas it appears that those two options can only be presented as alternatives. Moreover, it is recommended that legal constraining systems (i. E. Servitudes or restrictions imposed by the exercise of the police power) be developed on both public and private owners and, associated to the reinforcement of civil and criminal liability procedures. It is also necessary that fire risks be included into land use planning documents, that agencies improve their information and education programs on fire risks and, that they cooperate more effectively. In addition, it is proposed that preventive management tools be improved; for example, it is necessary to develop and modify the use of prescribed burning and green belt buffer zone techniques, by adapting them to the actual situation. Finally, a solution must be found in order to improve the implementation of "brush cleaning" or fuel removal servitudes and obligations
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Neron, Sylvain. „L'obligation de paix sociale aux États-Unis et en France : étude de droit du travail comparé“. Toulouse 1, 2008. http://www.theses.fr/2008TOU10025.
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La paix sociale est la finalité poursuivie par le droit des relations collectives aux États-Unis mais aussi en France. En effet, une obligation implicite de paix sociale existe. Pour autant, le contenu de cette obligation diffère. Cependant la convergence de ces deux systèmes semble aujourd'hui inévitable. Aux États-Unis, alors que l'accord collectif permet de sécuriser les relations collectives en interdisant le recours au conflit collectif ou au juge, l'absence d'un dialogue continuel et pluriel contribue à opposer l'employeur et le syndicat. Ainsi la conflictualité atteint son paroxysme lors du renouvellement de l'accord. En conséquence, la doctrine encourage l'adoption de représentations de type européen afin de renforcer l'obligation implicite de paix sociale. Néanmoins, toute réforme semble compromise du fait de l'absence de volonté politique. En France, une déréglementation des relations de travail est opérée soulignant l'objectif de flexibilité. La négociation collective interprofessionnelle se rapproche de la négociation collective européenne. Quant au niveau de l'entreprise, l'évolution des modes de détermination des représentants et la consécration d'un principe majoritaire tendent à transformer l'accord collectif en véritable contrat collectif d'entreprise de type américain. Le dernier rapprochement possible entre les systèmes français et des États-Unis consiste alors à encadrer le conflit collectif par la négociation collective à travers une obligation explicite de paix sociale complétant celle implicite. Au regard de la position de la CJCE et du contexte économique, social et politique, une telle réforme pourrait être adoptéeThe industrial peace is the main objective of the American labor law. In France, an implicit obligation is equally the matrix of the labor law. Nevertheless the reality of this obligation is completely different in both countries. But nowadays the convergence of these laws appears unavoidable. Concerning the American labor law, although the collective agreement permits to secure the collective agreement by limiting the resort to the strike or to the judge, the lack of a continual and plural dialogue encourages the opposition between th employer and the union. .
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Darwish, Tarek. „Le principe de neutralité économique en droit constitutionnel : étude de droit comparé : Allemagne, États-Unis, France“. Thesis, Paris 2, 2019. http://www.theses.fr/2019PA020025.
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Ce sujet porte en lui un enjeu, un enjeu fondamental : celui de l'action économique de l'État et plus spécifiquement celui de la dimension économique de sa constitution, autour duquel se sont affrontées les thèses de Friedrich Hayek, Milton Friedman et de Walter Eucken au cours du siècle dernier. Le principe de la neutralité économique est en réalité un principe illusoire au service du « laissez-faire » et de ceux auprès desquels il a profité entre la fin du 19ème siècle et la première moitié du 20ème siècle (l’avènement du progressisme et du socialisme). La fin du 19ème siècle a été déterminante dans la conception de ce principe. C'est l'époque des grandes révolutions industrielles qui ont vu apparaître « les barons voleurs » en Europe et aux États-Unis. Aujourd'hui encore, après la crise économique et financière de 2008, le principe de neutralité économique questionne sur la façon dont l'État peut-il ou doit-il intervenir par le biais de sa constitution, à l’égard des acteurs économiques. Une constitution doit-elle inclure une vision de l’économie ? Et dans le silence de la Constitution, la responsabilité d’un juge constitutionnel consiste-t-elle à ce qu’il confère lui-même à l’État, une identité économique déterminée ? Cette thèse s’organise en deux moments de réflexions. La première partie est consacrée à la mise en œuvre de l’idéologie de la neutralité, de part de ses fondements historiques et économiques, ayant permis à la doctrine libérale d’intégrer ce principe dans la sphère juridique. Une Cour constitutionnelle peut-elle construire une doctrine économique basée sur le principe de neutralité économique ? Pour répondre à cette problématique, la deuxième partie, est consacrée à la nature utopique de ce principe, de par sa mise en œuvre et ses réalités politiques. Pour cela, il apparaît qu’une réconciliation pragmatique entre l’économie et le droit constitutionnel s’imposeThis subject carries with it a stake, a fundamental stake: that of the economic action of the State and more specifically that of the economic dimension of its constitution, around which the theses of Friedrich Hayek, Milton Friedman and Walter Eucken have clashed during the last century. The principle of economic neutrality is in fact an illusory principle in the service of the "laissez-faire" and those from whom it benefited between the end of the 19th century and the first half of the 20th century (the advent of progressivism and socialism). The end of the 19th century was to be decisive in the conception of this principle. It was the time of the great industrial revolutions that saw the emergence of "thieving barons" in Europe and the United States. Even today, after the economic and financial crisis of 2008, the principle of economic neutrality questions how the State can or should intervene through its constitution with regard to economic actors. Should a Constitution include a vision of the economy? And in the silence of the Constitution, is the responsibility of a constitutional judge to confer on the State a determined economic identity? This thesis is organized in two moments of reflection. The first part is devoted to the implementation of the ideology of neutrality, based on its historical and economic foundations, which has enabled liberal doctrine to integrate this principle into the legal sphere. Can a Constitutional Court build an economic doctrine based on the principle of economic neutrality? To answer this problem, the second part is devoted to the utopian nature of this principle, through its implementation and political realities. To this end, it appears that a pragmatic reconciliation between the economy and constitutional law is needed
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Eichenberger, Lucas. „État de valence de l’ytterbium dans YbMn6Ge6-xSnx et ses dérivés : matériaux magnétocaloriques haute température“. Thesis, Université de Lorraine, 2015. http://www.theses.fr/2015LORR0252/document.
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Dans le système YbMn6Ge6-xSnx, l’ytterbium de valence intermédiaire (v.i.) s’ordonne magnétiquement à des températures étonnamment élevées (jusqu’à TYb~125 K). Ce travail contribue à une meilleure compréhension des propriétés physiques de ces alliages grâce à la stabilisation de nouveaux composés dans la gamme de concentration 4,6~2,8). Des expériences sous pression ont souligné l’analogie entre les effets de pression mécanique et chimique. L’augmentation de pression favorise le caractère trivalent et le magnétisme d’Yb. La 2nde partie de ce travail constitue une ouverture vers les matériaux pour les applications magnétocaloriques haute température telles que les pompes à chaleur ou la conversion d’énergie. Elle concerne l’étude des composés Mn4-xFexGa2Sn et Fe3Sn2 qui possèdent des températures de travail supérieures à la température ambiante. Leur EMC est modéré mais comparable à celui d’autres matériaux à transition de 2nd ordre fonctionnant dans la même gamme de températureIn the YbMn6Ge6-xSnx system, intermediate valent Yb magnetically orders at an astonishingly high temperature (up to TYb~125 K). This work aims to improve the understanding of the physical properties of these compounds, with an emphasis on the concentration range 4.6~2,8). External pressure experiments showed an analogy between mechanical and chemical pressure effects. Increasing the pressure favors trivalent state and Yb magnetism. In a second part, we investigated the magnetic and magnetocaloric properties of Mn4-xFexGa2Sn and Fe3Sn2. High temperature magnetocaloric applications, such as heat pump or heat conversion, need materials with high Curie temperature. These two compounds have working temperatures above 330 K. The magnetocaloric effect has been evaluated : the magnitude is moderate but close to other compounds with a second order transition near this temperature region
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Boudot, Cécile. „Transitions de phase sous champ électrique dans la thiourée“. Nancy 1, 1988. http://www.theses.fr/1988NAN10087.
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Étude des propriétés diélectriques de la thiourée hydrogénée par mesure de la constante diélectrique, de la polarisation, de la réponse pyroélectrique et du cycle d'hystérésis. Établissement du diagramme de phases dans le plan (E,T). Analyse théorique à partir d'une fonctionnelle d'énergie dérivée du modèle phénoménologique de Landau
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Grelié, Julien Jacques. „Le contrat d'assurance en France et aux Etats-Unis : aspects de droit comparé“. Nantes, 2011. http://www.theses.fr/2011NANT4015.
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Le contrat d'assurance en droit français et américain : aspects de droit comparé démontre que les objectifs de la réglementation et de l'interprétation judiciaire du contrat d'assurance en France et aux États-Unis sont partagés, mais que les moyens mis en œuvre pour y parvenir empruntent des voies différentes. Qu'il s'agisse de contrôler l'équilibre entre la liberté contractuelle et la protection des intérêts des assurés, ou bien qu'il faille instaurer des instruments de prévention de la fraude et du respect du principe de prévoyance dans le cadre de la formation et de l'exécution des contrats d'assurance, le droit français et américain sont dotés d'approches divergentes. Ces dernières reflètent la philosophie adoptée par les systèmes juridiques auxquels ils appartiennent. Tout en prenant ces clivages en considération, cette étude apporte une source nouvelle de réflexion et d'inspiration quant aux problématiques présentes et futures du droit français des assurances et du droit privé des obligationsLe contrat d'assurance en droit français et américain : aspects de droit comparé is a comparative analysis that outlines how the objectives of the insurance contract regulation and its judicial interpretation are commonly shared, and how the different means are implemented to achieve these goals in France and in the United States. French and American Insurance Law are diverging, whether it is a matter of controlling the balance between contractual freedom and the protection of interests of the insured, or whether it is about establishing rules of preventing fraud and enforcing the requirement of fortuity within the formation and the execution of insurance contracts. The laws reflect the philosophy held in their own judicial system. While taking this gap into consideration, this thesis brings a new source of inspiration and ideas about current and future issues related to French Insurance and Private Law
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Gutierrez, Fabien. „Etude théorique des états excités de grandes molécules“. Toulouse 3, 2002. http://www.theses.fr/2002TOU30152.
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Pavkovic, Daniella. „Le délit d'initié en droit comparé : Europe, Etats-Unis et Japon“. Nice, 2000. http://www.theses.fr/2000NICE0042.
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Ces trente dernières années, les marchés financiers ont évolué de façon fulgurante. L'internationalisation et la modernisation de ces marchés provoquent une mondialisation voire une globalisation du secteur financier. Parallélement, ce phénomène crée de nouvelles opportunités pour le développement du délit d'initié. Cette étude comparative de la définition et des mises en oeuvres nationales et internationales du délit d'initié reflète une double tendance. Les législations nationales des Etats développées dans cette étude tendent vers une unicité de la définition du délit d'initié. Celle-ci relève d'une convergence de plus en plus poussée entre les dispositions législatives et réglementaires nationales sanctionnant le délit d'initié. Concernant la mise en oeuvre de ce délit, une homogénéité du contrôle et de la répression des opérations d'initiés par ces états se met en place. L'efficacité de la lutte contre les délits d'initiés dépend de la coordination internationale entre les autorités de contrôle instaurées par ces EtatsOver the last thirty years, financial markets have developed at lighting speed. The internationalisation and modernisation of these markets have resulted in a globalisation of the financial sector. At the same time, this phenomenon has opened up new oppartunities for the development of insider dealing. This comparative study of the definition and national and international insider dealing operations shows a two-fold tendency. In the national laws of those countries dealt with in this study, there is a general tendency towards a uniform definition of insider dealing. This shows increased convergence between legislative provisions and national regulations leaving the way clear for insider dealing. Regarding how this offence operates, uniformity of supervision and repression of insider dealing operations by these countries is becoming a reality
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Ross, Amanda Jane. „Etude par spectrométrie par transformation de Fourier des états électroniques de basse énergie des molécules NaK et K2“. Lyon 1, 1987. http://www.theses.fr/1987LYO19035.
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Etude des spectres de fluorescence (4000-25000 cm**(-1)) induite par laser, excitee soit par laser a raie fixe, soit par laser a colorant en anneau : 1ere observation de l'etat b de nak et de l'etat (1) **(1)pi ::(g) de k::(2). Analyse du comportement a grande distance de l'etat (1) **(1)pi ::(g) de k::(2) et des etats x et a de nak; deduction de d::(e) pour les limites de dissociation k(4p)**(2)p::(3/2) + k(4s)**(2)s::(1/2) et na(3s)**(2)s::(1/2) + k(4s)**(2)s::(1/2) et des constantes d'interaction a grande distance. Modelisation de l'interaction a grande distance par une methode de pseudopotentiel et calcul des courbes de potentiel des etats electroniques de k::(2) qui se dissocient en k(4s) + k(4s), k(4s) + k(4p), k(4s) + k(5s) et k(4s) + k(3d). Observation et interpretation des perturbations observees dans le systeme b-x de nak par des interactions avec l'etat c**(3)sigma **(+) (inconnu experimentalement). Analyse des perturbations dans les niveaux vibrationnels v = 12 et v = 18 de l'etat a de k::(2), dues aux interactions avec l'etat b
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Desgagné, Richard. „La participation des états au commerce international : les contrats gouvernementaux en droit comparé et en droit international“. Thesis, McGill University, 1991. http://digitool.Library.McGill.CA:80/R/?func=dbin-jump-full&object_id=60704.
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The study is about the activities of public entities in international trade, more precisely, about international government procurement. The law of government contracts, in international and municipal law, seeks to balance the stability of contractual relations between the parties and the mutability of the contract which flows from a recognition of the primacy of the public interest. The precise balance struck varies from one legal system to another. Part One of the work looks, firstly, at the recognition, immunities and capacity of public entities in international commercial transactions. Secondly, it treats the conflict of laws rules applicable before national and arbitral jurisdictions. Thirdly, it explores the various possibilities of applicable law, namely the law of the contracting State, the lex mercatoria and public international law. Part Two examines, from a comparative perspective, the notions of "public body", "public contract" and "contrat administratif" in Ameircan, English and French law. The third part explores two main themes. Firstly, the process of procurement in national law, European law, and under the Agreement on Government Procurement; and secondly, the question of the stability of the contractual obligations which can be disturbed by unilateral interventions of the contracting public entity and by external supervening events.
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Longueville, Claude. „Pluralisme, concurrence et concentration dans le secteur des médias audiovisuels : étude de droit comparé : États-Unis-Europe“. Toulouse 1, 2003. http://www.theses.fr/2003TOU10055.
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Au cours de ces dernières années, le secteur de la diffusion audiovisuelle a connu une évolution et un développement considérables dans les pays membres de l'OCDE. Cette expansion s'est accompagnée d'un développement du secteur de la diffusion audiovisuelle privée et corrélativement, d'un mouvement de concentration sans précédent, tant aux États-Unis qu'en Europe. Face à ce mouvement, nombreux sont les États démocratiques qui, effrayés par une trop forte concentration de ce secteur économique particulier, se sont appuyés sur le droit des médias et le droit de la concurrence pour préserver le pluralisme, voire la démocratie elle-même. Mais, le droit des médias constitue-t-il un outil véritablement efficace pour préserver le pluralisme dans le secteur des médias audiovisuels ? Par ailleurs, avec les mutations technologiques actuellement en cours de développement, le secteur des médias ne devrait-il pas être purement et simplement soumis au seul droit commun de la concurrence ?In the recent years, the audiovisual sector has seen a signifiant evolvement and development in the states members of OCDE. This expansion has been accompanied by development of the private audiovisual sector and a correlating unprecedented merger movement in the media sector both in Europe and the United-States. Faced with this movement, most of the democratic states are concerned as to the high level of integration of such a special sector. Consequently, by its potential negative impact on pluralism (and even to the democracy itself), they have tried to limit risks against pluralism. The methods used by these states have mainly focused on competition law and media law. Whether media law provisions, especially audiovisual communication law provisions, are effective tools sufficient to ensure pluralism, would not seem to be the case. Moreover, with technological changes in progress, we may wonder if the media sector should not merely and purely be subject to antitrust law, which is becoming more predominant in the media sector
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Hulin, Anne-Sophie. „La philanthropie au profit des musées d’art : une étude de droit privé comparé (France/États-Unis/Québec)“. Thesis, Paris 2, 2019. http://www.theses.fr/2019PA020070.
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Qu’ils résultent d’une initiative privée ou publique, les musées d’art se sont développés grâce au soutien de la philanthropie (création, financement des activités muséales, enrichissement des collections). Au cours des dernières décennies, la philanthropie est devenue une pratique de plus en plus sollicitée par le secteur muséal, avec l’espoir d’atteindre un niveau comparable à la pratique nord-américaine. Dès lors, le législateur français entreprit de soutenir la pratique philanthropique par la mise en œuvre de dispositifs fiscaux incitatifs. Ces dispositifs ont eu un effet important puisque la philanthropie envers les musées d’art se développa massivement. Toutefois, le cadre juridique de la philanthropie demeure, d’une manière générale, incomplet, et son rôle sur l’incitation aux dons sous-estimé. Ce constat a une résonance particulière dans le contexte des musées d’art où les carences du cadre juridique de la philanthropie ont une influence notoire sur la conduite des activités muséales. Ce constat revêt même un certain degré d’urgence au regard du contexte actuel dans lequel la légitimité des dispositifs fiscaux incitatifs se trouve discutée. Ainsi, ce travail porte sur la qualification juridique de l’acte philanthropique dans les musées d’art afin de déterminer quels leviers juridiques complémentaires pourraient être mis en place afin d’instaurer un cadre juridique attractif et pérenne. Cette démarche est enrichie par la comparaison juridique avec les États-Unis et le Québec. Alors que le premier constitue le modèle référant en matière de philanthropie au profit des musées d’art, le second permet d’établir un dialogue entre les traditions de droit civil et de common law. Plus largement, ce travail met en exergue les enjeux relatifs au développement de la philanthropie au profit des musées d’art. Il prête également une attention particulière au pouvoir de la volonté privée au regard de son emprise grandissante sur la conduite d’activités relevant de l’intérêt généralWhether resulting from a private or public initiative, art museums have developed through the support of philanthropy (creation, funding the museums’ activities, development of museum collections). In recent years, philanthropy has become an increasingly popular practice in the museum sector, sometimes with the hope of reaching a level comparable to the American philanthropic practice. As a result, the French legislator undertook to support philanthropy by implementing tax incentives. These measures had an important effect as philanthropy for the benefit of art museums developed massively. However, the legal framework for philanthropy remains generally incomplete and its role in encouraging gifts underestimated. This observation has a particular resonance in the context of art museums, where the deficiencies in the legal framework for philanthropy have a significant influence on the conduct of museum activities. This observation is even a matter of urgency in view of the current context in which the legitimacy of tax incentive schemes is being discussed. Consequently, this work focuses on the legal qualification of philanthropic acts for the benefit of art museums in order to determine what complementary legal levers could be put in place to establish an attractive and sustainable legal framework. This approach is enriched by the legal comparison with the United States and Québec, as the former is the reference model for philanthropy for art museums, and the latter allows for a dialogue between civil law and common law traditions. More broadly, this work highlights the challenges related to the development of philanthropy for the benefit of art museums. It also pays particular attention to the power of private will in view of its growing influence on the conduct of activities in the public interest
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Evans, Maria. „L’évolution de la régulation des marchés financiers : analyse comparée France, États-Unis et Costa Rica“. Electronic Thesis or Diss., Toulouse 1, 2022. http://www.theses.fr/2022TOU10004.
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La crise financière de 2007/2008 a bouleversé le monde par son extension et ses effets sur l’économie. Elle a mis à l’épreuve la régulation financière et elle a révélé ses insuffisances. En conséquence, des réformes et l’adoption de certains standards communs ont été proposées par des institutions internationales comme le G 20 et le Comité de Bâle. La régulation est devenue un mode d’action administrative. L’État n’intervient plus directement dans la régulation de l’économie, l’encadrement de l’activité des personnes privées ainsi que des secteurs sensibles. Pour cela, il a délégué cette fonction aux autorités de régulation. La présente recherche propose donc d’analyser l’évolution de la régulation des marchés financiers dans trois pays, les Etats-Unis, la France et le Costa Rica, avec une approche comparée. Cette étude explore les modèles de régulation choisis par ces pays et surtout la structure des autorités qui ont à leur charge la mission de régulation des marchés. Pour cela, nous analysons les défis des autorités, comme l’introduction des critères ESG, les nouvelles technologies, ainsi que les questionnements de légitimité et d’indépendance. Ces autorités de régulation sont les garantes du bon fonctionnement des marchés et de la protection des investisseursThe financial crisis of 2007/2008 has shaken the whole world. Its extension and its devastatingeffects on the economy have put financial regulation to the test and revealed its shortcomings. As aresult, reforms and the adoption of certain common standards have been proposed by internationalinstitutions such as the G20 and the Basel Committee.In this context, regulation has become an administrative governmental mode of action.Governments no longer intervene directly in the regulation of the economy, the supervision of theactivities of private individuals and sensitive sectors. For this, they delegate this function to regulatoryauthorities.The present research analyzes the evolution of financial market regulation in three countries, theUnited States, France and Costa Rica, in a comparative approach. This study focuses on the regulatorymodels chosen by these countries and more especially on the structure of the authorities in charge ofregulating securities market. To this end, we also analyze the challenges of the authorities, such as theintroduction of ESG criteria, new technologies, as well as questions of legitimacy and independence.These regulatory authorities are the guardians of the proper functioning of the securities markets andthe safety of investors
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Ribes, Didier. „L'état protecteur des droits fondamentaux : recherche en droit comparé sur les effets des droits fondamentaux entre personnes privées“. Aix-Marseille 3, 2005. http://www.theses.fr/2005AIX32043.
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Les droits fondamentaux sont-ils source d'obligations pour les personnes privées ? Est ainsi mis en question un dogme, la définition des droits fondamentaux comme droits subjectifs de défense contre l'Etat. Les ressources de la théorie normativiste du droit conduisent à proposer une définition des droits fondamentaux impliquant, sauf restriction positive, une applicabilité de ces droits aux personnes privées. Une telle applicabilité est discutée en raison du danger potentiel qu'elle présente pour l'autonomie de la volonté et la fonction du droit privé. Différentes théories ont été développées défendant une applicabilité immédiate aux personnes privées ou une médiatisation par les normes étatiques de droit privé. Concurrentes, mais en réalité complémentaires, ces modalités permettent la réalisation par l'Etat de son obligation de protection. Cette obligation, dérivant la garantie des droits vers les recours de droit public, en assure la réalisation jusque dans les relations privéesAre fundamental rights a source of obligations for private parties? If so, a dogma can be questioned, i. E. The definition of fundamental rights as subjective rights of defence against the State. The normativist theory of law leads us to offer a definition of fundamental rights that implies, apart from a positive law restriction, an applicability of these rights to private parties. Such applicability is controversial as it may endanger the private's will autonomy and the private law's purpose. Different theories have been developed with the aim of defending an immediate applicability to private parties or a mediation through state norms of private law. Concurrent, but in reality complementary, these modalities allow the State to fulfil its mandate of protection. This mandate, derived from the guarantee of rights towards public law remedies, ensures its fulfilment in the sphere of private relationships
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Sawadogo, Clarisse. „La prévention des difficultés des entreprises dans les États d'Afrique francophone“. Paris 1, 2006. http://www.theses.fr/2006PA010311.
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La prévention des difficultés des entreprises est un objectif récemment poursuivi par la législation commune des États d'Afrique francophone. À l'imitation du droit français, le législateur OHADA (organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires) prévoit des mesures pour détecter et traiter les difficultés des entreprises qui ne sont pas encore en état de cessation de paiements. Mais, on peut relever à coté de ces mesures amiables ou judiciaires, d'autres solutions ayant pour but, aussi, d'améliorer la prévention des difficultés des entreprises. Il s'agit d'aides diverses apportées notamment par l'État ou les organismes financiers. Si les mesures préventives semblent régler assez efficacement les difficultés ponctuelles des entreprises, tel n'est pas le cas lorsque celles-ci éprouvent des difficultés qui nécessitent de prendre des solutions générales de redressement. En effet, le réglement préventif est très peu demandé en Afrique francophone. En France, même si les entreprises recourent au règlement amiable, les résultats ne sont guère plus satisfaisants. Le nombre de défaillances d'entreprises n'a cessé d'augmenter. C'est pourquoi le projet de loi de sauvegarde des entreprises, en date du 12 mai 2004, propose une réforme de la matière.
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Borghetti, Jean-Sébastien. „La responsabilité du fait des produits : étude de droit comparé“. Paris 1, 2004. http://www.theses.fr/2004PA010264.
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Avant l'adoption et la transposition de la directive communautaire du 25 juillet 1985 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux, la plupart des pays européens, à l'instar de l'Allemagne, avaient développé en la matière des règles jurisprudentielles dérivées de la responsabilité extracontractuelle pour faute. En France au contraire, c'est la responsabilité contractuelle qui avait servi de base à l'apparition d'un régime spécial de responsabilité du fait des produits, théoriquement indépendant de la faute. Partout, cependant, la jurisprudence est parvenue à des solutions très proches, inspirées par la logique de l'internalisation des risques, qui veut que les entreprises assument la charge des risques anormaux présentés par leurs produits. La directive de 1985 n'a pas remis en cause cette logique et s'inscrit de ce fait dans la continuité des solutions jurisprudentielles antérieures, ce qui explique sa très faible incidence sur le droit positif des États membres.
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Chezlemas, Marie-Hélène. „La situation des salariés dans les opérations de transfert d'entreprise en droit comparé : France, Royaume-Uni, États-Unis“. Paris 1, 2007. http://www.theses.fr/2007PA010283.
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Quel que soit le système juridique étudié, des règles viennent encadrer la situation des salariés compris dans une opération de transfert d'entreprise. Il en est ainsi en dépit des différences de méthode que les systèmes français, anglais et américain consacrent pour assurer la protection de la relation d'emploi des salariés, qu'il s'agisse des normes qu'ils édictent, des systèmes de représentation collective et de la place que chacun d'eux consacrent aux représentants des salariés. Une différence existe également dans l'objectif recherché par les réglementations en place, que celles-ci tendent à la protection de l'emploi, comme en droit français et anglais, sur le modèle communautaire, ou à la préservation de la paix sociale dans l'entreprise, comme en droit américain. Le constat de ces différences n'empêche cependant pas une certaine convergence dans les résultats obtenus dans les trois systèmes étudiés. L'organisation de l'entreprise déterminera le maintien, ou non, des droits des salariés après le transfert. La protection des salariés trouve ainsi sa limite dans le pouvoir de l'employeur de disposer de son entreprise. Le pouvoir de direction de l'employeur pourrait rendre illusoire la protection de la relation d'emploi que les droits français et anglais organisent, sauf à sanctionner fermement la violation de cette protection. Ils se rapprocheraient en ce sens des garanties offertes par le système américain aux salariés représentés par un syndicat.